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Système harmonisé
Section XIV > Chapitre 71 > Position 7116
… Ouvrages en perles fines ou de culture, en pierres gemmes ou en pierres synthétiques ou reconstituées. …
Explanatory notes
… 71.16 - Ouvrages en perles fines ou de culture, en pierres gemmes ou en pierres synthétiques ou reconstituées. … par la Note 2 B) et la Note 3 du présent Chapitre) faits entièrement ou partiellement de perles fines ou de culture, …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8462 > 8462.2 > 8462.25
… Machines à profiler à galets, à commande numérique …
Classification opinions
… 1. Machine à former les tubes à souder présentée sans dispositif de soudage, utilisée pour conférer une forme tubulaire à des feuillards métalliques en …Section XII > Chapitre 64 > Position 6404
… Chaussures à semelles extérieures en caoutchouc, matière plastique, cuir naturel ou reconstitué et dessus en matières textiles. …
Explanatory notes
… 64.04 - Chaussures à semelles extérieures en caoutchouc, matière plastique, cuir naturel ou reconstitué et dessus en matières textiles. - Chaussures à semelles …Section I > Chapitre 5 > Position 0508
… Corail et matières similaires, bruts ou simplement préparés, mais non …
Explanatory notes
… 05.08 ‑ Corail et matières similaires, bruts ou simplement préparés, mais non … corail est le squelette calcaire d'un polype marin, utilisé généralement en bijouterie. La plus importante coquille, au point de vue …Section VI > Chapitre 33 > Position 3307 > 3307.4
… Préparations pour parfumer ou pour désodoriser les locaux, y compris les préparations odoriférantes pour cérémonies religieuses …
Section XIV > Chapitre 71 > Position 7114
Explanatory notes
… communs La présente position couvre un ensemble d'articles, entièrement ou partiellement en métaux précieux ou en … habituellement exécutés par les orfèvres, de dimensions généralement plus considérables que les bijoux du n° 71.13 et consistant en : A) Objets pour le service de la table , tels que couteaux de table, services à …Section X > Chapitre 48 > Position 4822
… fusettes, canettes et supports similaires, en pâte à papier, papier ou carton, même perforés ou durcis. …
Explanatory notes
… fusettes, canettes et supports similaires, en pâte à papier, papier ou carton, même perforés ou durcis. 4822.10 ‑ Des types utilisés pour … Elle couvre également les tubes et mandrins (à bouts ouverts ou fermés), ainsi que les tambours et tambourins, …Section XI > Chapitre 58 > Position 5806 > 5806.20
… Autre rubanerie, contenant en poids 5 % ou plus de fils …
Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9013 > 9013.20
… Lasers, autres que les diodes laser …
Classification opinions
… 1. Pointeurs laser portatifs se présentant sous la forme notamment de … destinés à fonctionner au moyen de leur propre source d'énergie. Ils sont constitués d'une diode laser et d'un … placés dans une enveloppe en cuivre munie d'un interrupteur. Ils fonctionnent à l'aide de piles et peuvent …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8475
… ou électroniques ou des lampes pour la production de la lumière-éclair, qui comportent une enveloppe en verre; machines pour la fabrication ou le travail à chaud du …