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Système harmonisé
Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9029
Explanatory notes
… des types relevant du n° 84.73 , les compteurs de gaz, de liquides ou d'électricité du n° 90.28 et les curvimètres et planimètres des n°s 90.17 ou 90.31 . B) Les appareils indiquant une vitesse de rotation ou une vitesse … rotation, entraîne une série de rouages démultiplicateurs solidaires d'aiguilles ou de rouleaux indicateurs. Ils …Section VI > Chapitre 30 > Position 3006
Explanatory notes
… à base d'hormones, d’autres produits du n° 29.37 ou de spermicides 3006.70 - Préparations présentées sous forme de gel conçues pour être utilisées en médecine humaine ou vétérinaire comme … à base d’hormones, d’autres produits du n° 29.37 ou de spermicides , même conditionnées en emballage pour la vente …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8451
… l'apprêt, le finissage, l'enduction ou l'imprégnation des fils, tissus ou ouvrages en matières textiles et machines …
Explanatory notes
… l'apprêt, le finissage, l'enduction ou l'imprégnation des fils, tissus ou ouvrages en matières textiles et machines … mécaniques simples, tels que rouleaux d'entraînement ou de guidage du fil ou du tissu, cylindres presseurs pour exprimer l'excès de liquide, agitateurs à pales, etc. Elles sont utilisées pour …Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9032
… Instruments et appareils pour la régulation ou le contrôle automatiques. …
Explanatory notes
… 90.32 ‑ Instruments et appareils pour la régulation ou le contrôle automatiques. … du niveau, de la pression ou d'autres caractéristiques des fluides gazeux ou liquides, ou pour le contrôle automatique des températures, …Section XIV > Chapitre 71
Explanatory notes
… de métaux précieux et les métaux précieux à l'état colloïdal (n° 28.43); b) les ligatures stériles pour sutures chirurgicales, les produits … du présent Chapitre : a) Les métaux précieux à l'état colloïdal et les amalgames de métaux précieux ( n° 28.43 ). …Legal note
… de métaux précieux et les métaux précieux à l'état colloïdal (n° 28.43); b) les ligatures stériles pour sutures chirurgicales, les produits …Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9006
… Appareils photographiques; appareils et dispositifs, y compris les lampes et tubes, …
Explanatory notes
… 90.06 ‑ Appareils photographiques; appareils et dispositifs, y … internes ou pour les laboratoires de médecine légale ou d'identité judiciaire 9006.40 ‑ Appareils photographiques à … Les appareils pour les laboratoires de médecine légale ou d'identité judiciaire , permettant de prendre simultanément …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8445
… Machines pour la préparation des matières textiles; machines pour la filature, le doublage ou le … et autres machines et appareils pour la fabrication des fils textiles; machines à bobiner (y compris les canetières) ou à dévider les matières textiles et machines pour la …
Explanatory notes
… 84.45 ‑ Machines pour la préparation des matières textiles; machines pour la filature, le doublage ou le … machines à bobiner (y compris les canetières) ou à dévider les matières textiles et machines pour la … machines de corderie ou de câblerie ( n° 84.79 ). III. Dévidage ou bobinage des rubans, mèches, fils ou ficelles et …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8462
Explanatory notes
… numérique 8462.59 ‑ ‑ Autres ‑ Presses à froid à métaux : 8462.61 ‑ ‑ Presses hydrauliques 8462.62 ‑ … position englobe, de manière limitative, certaines machines travaillant par déformation des métaux ou des carbures … pour produit plat sont des machines pour la déformation à froid de feuilles de métal, conçue pour produire des …Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9030
… analyseurs de spectre et autres instruments et appareils pour la mesure ou le contrôle de grandeurs électriques; instruments et appareils pour la mesure ou la détection des radiations alpha, …