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Section XV > Chapitre 73 > Position 7308

Explanatory notes

… ‑ Matériel d'échafaudage, de coffrage, d'étançonnement ou d'étayage 7308.90 ‑ Autres La présente position couvre … plats, larges plats , barres, profilés, tubes, etc., ayant reçu une ouvraison (perçage, cintrage, entaillage, … Les panneaux de coffrage destinés au coulage du béton, ayant le caractère de moules ( n° 84.80 ). c)     Les …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8462

Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9001

Explanatory notes

… exclus d'ici, et classés au Chapitre 70 , les éléments n'ayant reçu d'autres ouvraisons que celles antérieures au … Les éléments d'optique pourvus d'une monture provisoire n'ayant d'autre but que leur protection au cours du transport, … de diffraction composés  : a)   Soit d'une lame de verre ayant reçu un polissage de haute précision et sur laquelle …

Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9024

Explanatory notes

… sont utilisés généralement après fabrication des objets à essayer, tant dans les laboratoires industriels que dans les … entre lesquelles on place un échantillon du métal à essayer. B)    Essais de dureté sur éprouvettes, barres, … tomber d'une hauteur déterminée, à la surface du spécimen à essayer. 4)   Essai de dureté au pendule , basé sur …

Section XV > Chapitre 82 > Position 8214

Explanatory notes

… 8214.10 - Coupe‑papier, ouvre‑lettres, grattoirs, taille‑crayons et leurs lames 8214.20 - Outils et assortiments … , ensemble d'articles manoeuvrés à une ou deux mains, n'ayant pas la forme habituelle des couteaux et utilisés en …

Section II > Chapitre 9 > Position 0904

Explanatory notes

… Sous la présente position, on range aussi les poussières ou balayures de poivre.        Certains produits désignés … comme poivre (poivre de l'Inde, de Turquie, d'Espagne, de Cayenne, de la Jamaïque) sont des piments. 2)    Piments du … toutefois il existe aussi d'autres variétés de Capsicum n'ayant pas de saveur brûlante (le Capsicum annuum var. …

Section VI > Chapitre 32 > Position 3208

Explanatory notes

… organiques volatiles » s'entend également des solvants ayant un point d'ébullition relativement élevé … ( n° 32.14 ). b)    Les encres d'imprimerie qui, tout en ayant une composition qualitative analogue à celle des …

Section XVII > Chapitre 87 > Position 8714

Explanatory notes

… Cadres et fourches, et leurs parties 8714.92 - - Jantes et rayons 8714.93 - - Moyeux (autres que les moyeux à freins) … et leurs parties. 3)    Les engrenages, boîtes de vitesses, embrayages et autres dispositifs de transmission, et leur … 4)    Les roues et parties de roues (moyeux, jantes, rayons, etc.). 5)    Les pignons de roues libres. 6)    Les …

Section XI > Chapitre 50 > Position 5003

Explanatory notes

… et qu'elles présentent, en outre, une torsion légère. Mais, n'ayant pas subi l'opération du filage, elles ne constituent … ultérieurs de filature. La bourrette ainsi ouvrée, mais n'ayant pas encore subi l'opération du filage, est également …

Section XX > Chapitre 94 > Position 9403

Explanatory notes

… de la présente position : a)    Les coffres et malles n'ayant pas le caractère de meubles ( n° 42.02 ). b)    Les … et marchepieds, les tréteaux, les établis de menuisiers n'ayant pas le caractère de meubles, qui suivent le régime de …

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