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Système harmonisé
Section VI > Chapitre 28 > Position 2843
… ou organiques de métaux précieux, de constitution chimique définie ou non; amalgames de métaux précieux. …
Explanatory notes
… ou organiques de métaux précieux, de constitution chimique définie ou non; amalgames de métaux précieux. … OU ORGANIQUES DE METAUX PRECIEUX DE CONSTITUTION CHIMIQUE DEFINIE OU NON Il s'agit ici : I) Des oxydes, …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8503
… comme étant exclusivement ou principalement destinées aux machines des n°s 85.01 ou 85.02. …
Explanatory notes
… comme étant exclusivement ou principalement destinées aux machines des n°s 85.01 ou 85.02. Sous réserve des … la Section), la présente position comprend les parties des machines relevant des deux positions précédentes. Parmi les …Section XIII > Chapitre 69 > Position 6905
… Tuiles, éléments de cheminée, conduits de fumée, ornements architectoniques, en céramique, et autres poteries de …
Explanatory notes
… Tuiles, éléments de cheminée, conduits de fumée, ornements architectoniques, en céramique, et autres poteries de … wagons, têtes de cheminées, mitres. 3) Les ornements architectoniques pour façades, toitures, murs de clôture, …Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9033
… dénommés ni compris ailleurs dans le présent Chapitre, pour machines, appareils, instruments ou articles du Chapitre 90. …
Explanatory notes
… dénommés ni compris ailleurs dans le présent Chapitre, pour machines, appareils, instruments ou articles du Chapitre 90. … couvre toutes les parties et tous les accessoires pour machines, appareils, instruments ou articles du présent …Section I > Chapitre 5 > Position 0508 > 0508.00
… coquilles et carapaces de mollusques, de crustacés ou d'échinodermes et os de seiches, bruts ou simplement …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8477 > 8477.40
… Machines à mouler sous vide et autres machines à thermoformer …
Section III > Chapitre 15 > Position 1514
… ou de moutarde et leurs fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées. …
Explanatory notes
… ou de moutarde et leurs fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées (+). - Huile de navette … ci‑après : moutarde blanche ( Sinapsis alba et Brassica hirta ), moutarde noire ( Brassica nigra ), ou moutarde …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8451 > 8451.40
… Machines pour le lavage, le blanchiment ou la teinture …
Section II > Chapitre 10 > Position 1006 > 1006.30
… Riz semi-blanchi ou blanchi, même poli ou glacé …