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Système harmonisé
Section XIV > Chapitre 71 > Position 7103
… gemmes (précieuses ou fines) autres que les diamants, même travaillées ou assorties mais non enfilées, ni montées, ni …
Explanatory notes
… gemmes (précieuses ou fines) autres que les diamants, même travaillés ou assorties mais non enfilées, ni montées, ni … simplement sciées ou dégrossies - Autrement travaillées : 7103.91 - - Rubis, saphirs et émeraudes … instruments de mesure ou d'horlogerie et autres articles relevant des Chapitres 90 et 91 , y compris les éléments …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8451 > 8451.40
… Machines pour le lavage, le blanchiment ou la teinture …
Section XV > Chapitre 74 > Position 7419 > 7419.20
… Coulés, moulés, estampés ou forgés, mais non autrement travaillés …
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8533 > 8533.3
… Résistances variables (y compris les rhéostats et les potentiomètres) …
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8533 > 8533.40
… Autres résistances variables (y compris les rhéostats et les potentiomètres) …
Section XV > Chapitre 82 > Position 8202 > 8202.9 > 8202.91
… Lames de scies droites, pour le travail des métaux …
Section XVII > Chapitre 87 > Position 8714 > 8714.20
… De fauteuils roulants ou d'autres véhicules pour invalides …
Section XX > Chapitre 96 > Position 9616 > 9616.10
… Vaporisateurs de toilette, leurs montures et têtes de …
Section XII > Chapitre 67 > Position 6701
… les produits du n° 05.05 et les tuyaux et tiges de plumes, travaillés. …
Explanatory notes
… les produits du n° 05.05 et les tuyaux et tiges de plues, travaillés. Sous réserve de certaines exceptions concernant … (voir, à cet égard, la Note explicative du n° 05.05 ), ce travail pouvant être, par exemple, un travail de …Section IV > Chapitre 16 > Position 1605 > 1605.5 > 1605.52
… Coquilles St Jacques ou peignes, pétoncles ou vanneaux, autres coquillages …