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Système harmonisé
Section XX > Chapitre 96 > Position 9603
… préparées pour articles de brosserie; tampons et rouleaux à peindre; raclettes en caoutchouc ou en matières souples …
Explanatory notes
… préparées pour articles de brosserie; tampons et rouleaux à peindre; raclettes en caoutchouc ou en matières souples … des produits cosmétiques 9603.40 - Brosses et pinceaux à peindre, à badigeonner, à vernir ou similaires (autres que les pinceaux du n° 9603.30); tampons et rouleaux à peindre 9603.50 - Autres brosses constituant des parties de …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8530
… ou parcs de stationnement, installations portuaires ou aérodromes (autres que ceux du n° 86.08). …
Explanatory notes
… ou parcs de stationnement, installations portuaires ou aérodromes (autres que ceux du n° 86.08). 8530.10 ‑ … et, dans la mesure où on utilise de tels appareils, aérodromes, ports, aires ou parcs de stationnement), étant … (signaux mécaniques éclairés électriquement, dispositifs hydrauliques ou pneumatiques de commande destinés à être …Section VI > Chapitre 29 > Position 2935 > 2935.40
… N-(2-Hydroxyéthyl)-N-méthylperfluorooctane sulfonamide …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8420 > 8420.10
… Calandres et laminoirs …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8452 > 8452.2
… Autres machines à coudre …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8455 > 8455.30
… Cylindres de laminoirs …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8412 > 8412.2 > 8412.21
… A mouvement rectiligne (cylindres) …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8412 > 8412.3 > 8412.31
… A mouvement rectiligne (cylindres) …
Section XV > Chapitre 78 > Position 7804 > 7804.20
… Poudres et paillettes …
Section VI > Chapitre 28 > Position 2827 > 2827.4
… Oxychlorures et hydroxychlorures …