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Système harmonisé
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8513
… Lampes électriques portatives, conçues pour fonctionner au moyen de leur propre source d'énergie (à piles, à accumulateurs, électromagnétiques, par exemple), autres que les appareils …
Explanatory notes
… 85.13 ‑ Lampes électriques portatives, conçues pour fonctionner au moyen de leur propre source d'énergie (à piles, à accumulateurs, électromagnétiques, par exemple), autres que les appareils …Section IV > Chapitre 19 > Position 1902
… viande ou d'autres substances) ou bien autrement préparées, telles que spaghetti, macaroni, nouilles, lasagnes, gnocchi, ravioli, cannelloni; couscous, même préparé. …
Explanatory notes
… viande ou d'autres substances) ou bien autrement préparées, telles que spaghetti, macaroni, nouilles, lasagnes, gnocchi, ravioli, cannelloni; couscous, même préparé . ‑ Pâtes … riz, de pommes de terre, etc. Ces semoules ou farines (ou mélanges des deux) sont d'abord mélangées avec de l'eau et …Section V > Chapitre 27 > Position 2715
… Mélanges bitumineux à base d'asphalte ou de bitume naturels, de bitume de pétrole, de goudron minéral ou de …
Explanatory notes
… 27.15 ‑ Mélanges bitumineux à base d'asphalte ou de bitume naturels, de bitume de pétrole, de goudron minéral ou de … incorporées, par la présence éventuelle d'un ou plusieurs éléments filmogènes autres que l'asphalte, le bitume, le …Section XI > Chapitre 52 > Position 5211
… Tissus de coton, contenant moins de 85 % en poids de coton, mélangés principalement ou uniquement avec des fibres …
Explanatory notes
… Tissus de coton, contenant moins de 85 % en poids de coton, mélangés principalement ou uniquement avec des fibres …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8517 > 8517.1 > 8517.14
… Autres téléphones pour réseaux cellulaires ou autres réseaux sans fil …
Section II > Chapitre 7 > Position 0709 > 0709.70
… Epinards, tétragones (épinards de Nouvelle-Zélande) et arroches (épinards géants) …
Section II > Chapitre 7 > Position 0710 > 0710.30
… Epinards, tétragones (épinards de Nouvelle-Zélande) et arroches (épinards géants) …
Section XI > Chapitre 55 > Position 5515 > 5515.1 > 5515.12
… Mélangées principalement ou uniquement avec des filaments …
Section XI > Chapitre 55 > Position 5515 > 5515.2 > 5515.21
… Mélangées principalement ou uniquement avec des filaments …
Section XI > Chapitre 55 > Position 5515 > 5515.9 > 5515.91
… Mélangés principalement ou uniquement avec des filaments …