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Système harmonisé
Section VI > Chapitre 38 > Position 3825
… non dénommés ni compris ailleurs; déchets municipaux; boues d'épuration; autres déchets mentionnés dans la Note 6 …
Explanatory notes
… non dénommés ni compris ailleurs; déchets municipaux; boues d’épuration; autres déchets mentionnés dans la Note 6 … l’oxyde ferrique hydraté (hématite brune), de la sciure de bois et du sulfate de calcium. C’est cette masse épurante …Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9024
… ou d'autres propriétés mécaniques des matériaux (métaux, bois, textiles, papier, matières plastiques, par exemple). …
Explanatory notes
… ou d'autres propriétés mécaniques des matériaux (métaux, bois, textiles, papier, matières plastiques, par exemple). … ( n° 90.27 ). b) Les instruments et appareils qui se bornent à réaliser les opérations habituelles de mesure de … après fabrication des objets à essayer, tant dans les laboratoires industriels que dans les laboratoires de …Section X
… PATES DE BOIS OU D'AUTRES MATIERES FIBREUSES CELLULOSIQUES; PAPIER OU …
Explanatory notes
… Section X PATES DE BOIS OU D'AUTRES MATIERES FIBREUSES CELLULOSIQUES; PAPIER OU …Section XVIII > Chapitre 92 > Position 9209
… Parties (mécanismes de boîtes à musique, par exemple) et accessoires (cartes, …
Explanatory notes
… 92.09 ‑ Parties (mécanismes de boîtes à musique, par exemple) et accessoires (cartes, … mandolines, etc.) qui sont faites le plus souvent : 1) En boyau (de mouton généralement). Elles se composent d'un …Section XI > Chapitre 60 > Position 6004
… Etoffes de bonneterie d'une largeur excédant 30 cm, contenant en poids …
Explanatory notes
… 60.04 - Etoffes de bonneterie d’une largeur excédant 30 cm, contenant en poids … - Autres A l'exclusion des velours, peluches et étoffes bouclées, en bonneterie du n° 60.01 , la présente position comprend les …Section XI > Chapitre 61 > Position 6102
… cabans, capes, anoraks, blousons et articles similaires, en bonneterie, pour femmes ou fillettes, à l'exclusion des …
Explanatory notes
… cabans, capes, anoraks, blousons et articles similaires, en bonneterie, pour femmes ou fillettes, à l'exclusion des …Section V > Chapitre 25 > Position 2519
… Carbonate de magnésium naturel (magnésite); magnésie …
Explanatory notes
… 25.19 ‑ Carbonate de magnésium naturel (magnésite); magnésie … le frittage; autre oxyde de magnesium, même pur. 2519.10 ‑ Carbonate de magnésium naturel (magnésite) 2519.90 ‑ Autres …Section II > Chapitre 14 > Position 1401
… principalement utilisées en vannerie ou en sparterie (bambous, rotins, roseaux, joncs, osiers, raphia, pailles de …
Explanatory notes
… principalement utilisées en vannerie ou en sparterie (bambous, rotins, roseaux, joncs, osiers, raphia, pailles de … même arrondies aux extémités, ou bien encore assorties en bottes ou en faisceaux qui peuvent être légèrement torsadés … exclus d'ici : a) Les éclisses, lames et rubans de bois ( n° 44.04 ). b) Les matières végétales de la …Section VIII > Chapitre 41 > Position 4107
… ou après dessèchement et cuirs et peaux parcheminés, de bovins (y compris les buffles) ou d'équidés, épilés, même …
Explanatory notes
… ou après dessèchement et cuirs et peaux parcheminés, de bovins (y compris les buffles) ou d’équidés, épilés, même … 4107.99 - - Autres Sont repris ici les cuirs et peaux de bovins (y compris les buffles) ou d'équidés, épilés, qui ont … la confection d'empeignes de chaussures. La variété dite box-calf , qui est une peau de veau tannée au chrome ou …Section XI > Chapitre 61 > Position 6115
… compression dégressive (les bas à varices, par exemple), en bonneterie. …