Système harmonisé
Section X > Chapitre 48 > Position 4807
… imprégnés, même renforcés intérieurement, en rouleaux ou en feuilles. …
Explanatory notes
… imprégnés, même renforcés intérieurement, en rouleaux ou en feuilles. Cette position comprend les papiers et cartons … obtenus en fixant l'une sur l'autre, au moyen d'un adhésif, deux ou plusieurs couches de papier ou de carton. Ces articles …Section X > Chapitre 48 > Position 4802
… ou bandes à perforer, non perforés, en rouleaux ou en feuilles de forme carrée ou rectangulaire, de tout format, … papiers des n°s 48.01 ou 48.03; papiers et cartons formés feuille à feuille (papiers et cartons à la main). …
Explanatory notes
… ou bandes à perforer, non perforés, en rouleaux ou en feuilles de forme carrée ou rectangulaire, de tout format, … pour papiers ou cartons photosensibles, sensibles à la chaleur ou électrosensibles 4802.40 - Papiers supports pour …Section VI > Chapitre 29 > Position 2937
… Hormones, prostaglandines, thromboxanes et leucotriènes, naturels ou reproduits par synthèse; leurs dérivés et analogues structurels, y compris les …
Explanatory notes
… 29.37 - Hormones, prostaglandines, thromboxanes et leucotriènes, naturels ou reproduits par synthèse; leurs dérivés et analogues structurels, y compris les … - - Autres 2937.50 - Prostaglandines, thromboxanes et leucotriènes, leurs dérivés et analogues structurels 2937.90 …Section XV > Chapitre 73 > Position 7308
… colonnes, charpentes, toitures, portes et fenêtres et leurs cadres, chambranles et seuils, rideaux de fermeture, balustrades, par exemple), en …
Explanatory notes
… colonnes, charpentes, toitures, portes et fenêtres et leurs cadres, chambranles et seuils, rideaux de fermeture, balustrades, par exemple), en …Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9005
… lunettes astronomiques, télescopes optiques, et leurs bâtis; autres instruments d'astronomie et leurs bâtis, à l'exclusion des appareils de radio-astronomie. …
Explanatory notes
… lunettes astronomiques, télescopes optiques, et leurs bâtis; autres instruments d'astronomie et leurs bâtis, … les instruments et appareils de la présente position, on peut citer : 1) Les jumelles , telles que les jumelles de … militaires (y compris les jumelles spéciales pour temps brumeux ou pour les observations au crépuscule ou de nuit, …Section XX > Chapitre 96 > Position 9616
… Vaporisateurs de toilette, leurs montures et têtes de montures; houppes et houppettes à …
Explanatory notes
… 96.16 ‑ Vaporisateurs de toilette, leurs montures et têtes de montures; houppes et houppettes à … etc., pour la toilette, qu’ils soient de table, de coiffeur ou de poche. Ces articles sont constitués par un … une tête contenant un ajutage vaporisant et un système pneumatique à poire (parfois garni de matières textiles) ou …Section XV > Chapitre 73 > Position 7322 > 7322.1
… Radiateurs et leurs parties …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8404 > 8404.20
… Condenseurs pour machines à vapeur …