Système harmonisé
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8487
… Parties de machines ou d'appareils, non dénommées ni comprises ailleurs dans le présent Chapitre, ne … parties isolées électriquement, de bobinages, de contacts ni d'autres caractéristiques électriques. …
Explanatory notes
… 84.87 ‑ Parties de machines ou d'appareils, non dénommées ni comprises ailleurs dans le présent Chapitre, ne … parties non électriques de machines, appareils ou engins mécaniques, autres que : a) Celles qui sont spécialement conçues pour être utilisées, uniquement ou principalement , sur une machine déterminée …Section XV > Chapitre 76 > Position 7611
… matières (à l'exception des gaz comprimés ou liquéfiés), en aluminium, d'une contenance excédant 300 l, sans dispositifs mécaniques ou thermiques, même avec revêtement intérieur ou …
Explanatory notes
… matières (à l'exception des gaz comprimes ou liquéfiés), en aluminium, d'une contenance excédant 300 l, sans dispositifs mécaniques ou thermiques , même avec revêtement intérieur ou … de sa légèreté et de sa résistance aux agents de corrosion, l'aluminium tend à remplacer le fer et l'acier dans la …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8471
… automatiques de traitement de l'information et leurs unités; lecteurs magnétiques ou optiques, machines de mise …
Explanatory notes
… automatiques de traitement de l'information et leurs unités; lecteurs magnétiques ou optiques, machines de mise …Section VI > Chapitre 34 > Position 3402 > 3402.3 > 3402.31
… Acides sulfoniques d’alkylbenzènes linéaires et leurs sels …
Classification opinions
… 1. Acides dodécylbenzène sulfoniques, utilisés soit après neutralisation, soit …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8528
… Moniteurs et projecteurs, n'incorporant pas d'appareils de …
Explanatory notes
… 85.28 - Moniteurs et projecteurs, n’incorporant pas d’appareil de … rouge (R), vert (G) et bleu (B) séparées ou codées selon n’importe quelle norme (NTSC, SECAM, PAL, D-MAC ou autre). …Section VIII > Chapitre 41 > Position 4102
… picklées ou autrement conservées, mais non tannées ni parcheminées ni autrement préparées), même épilées ou refendues, autres …
Explanatory notes
… picklées ou autrement conservées, mais non tannées ni parcheminées ni autrement préparées), même épilées ou refendues, autres … présente position : a) Les peaux comestibles non cuites d'animaux ( n°s 02.06 ou 02.10 ). (Lorsqu'elles sont cuites, …Section XII > Chapitre 65 > Position 6505
… produits textiles, en pièces (mais non en bandes), même garnis; résilles et filets à cheveux en toutes matières, même garnis. …
Explanatory notes
… produits textiles, en pièces (mais non en bandes), même garnis; résilles et filets à cheveux en toutes matières, … 1) Les chapeaux, qu'ils comportent ou non, en guise de garnitures, des rubans, des épingles, des boucles, des … foulées. 4) Les casquettes , y compris celles pour uniformes, képis et similaires, comportant une visière. 5) …Section VI > Chapitre 28 > Position 2808 > 2808.00
… Acide nitrique; acides sulfonitriques …
Section V > Chapitre 25 > Position 2508 > 2508.50
… Andalousite, cyanite et sillimanite …
Section XV > Chapitre 76 > Position 7615
… domestique, d'hygiène ou de toilette, et leurs parties, en aluminium; éponges, torchons, gants et articles similaires … pour le récurage, le polissage ou usages analogues, en aluminium. …