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Section IV > Chapitre 22 > Position 2202 > 2202.9 > 2202.99

Classification opinions

… boisson pour maintenir l'organisme en bonne santé (dose journalière recommandée de 25 à 50 ml), il apporte une … et au développement osseux normal chez l’être humain en fournissant aux os une source équilibrée de calcium et de …

Section XX > Chapitre 96

Explanatory notes

… de fantaisie (n° 71.17);      d)      les parties et fournitures d’emploi général, au sens de la Note 2 de la …

Legal note

… de fantaisie (n° 71.17);      d)      les parties et fournitures d’emploi général, au sens de la Note 2 de la …

Section X > Chapitre 49

Explanatory notes

… photocopie, thermocopie ou dactylographie. 3.‑  Les journaux et publications périodiques cartonnés ou reliés ainsi que les collections de journaux ou de publications périodiques présentées sous une … les imprimés des catégories communes, tels que livres, journaux, brochures, imprimés publicitaires, gravures, ce …

Legal note

… photocopie, thermocopie ou dactylographie. 3.‑  Les journaux et publications périodiques cartonnés ou reliés ainsi que les collections de journaux ou de publications périodiques présentées sous une …

Section XI > Chapitre 62

Explanatory notes

…        b)   les appareils d'orthopédie, tels que bandages herniaires, ceintures médico‑chirurgicales (n° 90.21). 3.‑  …

Legal note

…        b)   les appareils d'orthopédie, tels que bandages herniaires, ceintures médico‑chirurgicales (n° 90.21). 3.‑  …

Section XI > Chapitre 61

Explanatory notes

…        c)   les appareils d'orthopédie, tels que bandages herniaires, ceintures médico‑chirurgicales (n° 90.21). 3.‑  …

Legal note

…        c)   les appareils d'orthopédie, tels que bandages herniaires, ceintures médico‑chirurgicales (n° 90.21). 3.‑  …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8472 > 8472.90

Classification opinions

… en combinaison avec une caisse enregistreuse qui lui fournit, sous forme d'impulsions et par câble électrique, …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8502 > 8502.1 > 8502.13

Classification opinions

… électrogène , composé d'un générateur électrique à courant alternatif (CA) et d'un moteur diesel faisant corps, avec …

Section XIII > Chapitre 69 > Position 6903 > 6903.90

Classification opinions

… supportée par un précurseur (toute fibre organique), ce dernier étant complètement détruit dans l'opération (procédé …

Section X > Chapitre 48 > Position 4823 > 4823.90

Classification opinions

… par exemple. Ce produit est obtenu à partir de vieux journaux ou d'autres déchets de papier ou de cartons, …

Section VI > Chapitre 28 > Position 2825 > 2825.30

Classification opinions

… carbonate et de chlorure de sodium, de minerais tels que la carnotite mécaniquement enrichie, puis lessivage à l'eau de …