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Système harmonisé
Section XV > Chapitre 73 > Position 7305
… circulaire, d'un diamètre extérieur excédant 406,4 mm, en fer ou en acier. …
Explanatory notes
… circulaire, d'un diamètre extérieur excédant 406,4 mm, en fer ou en acier (+). ‑ Tubes et tuyaux des types utilisés … en vue d'obtenir une ébauche de section circulaire non fermée. Ces ébauches de section circulaire peuvent être … acier du n° 73.07 . c) Les tubes et tuyaux constituant manifestement des éléments d'ouvrages déterminés, qui …Section X > Chapitre 48 > Position 4804
… et cartons Kraft, non couchés ni enduits, en rouleaux ou en feuilles, autres que ceux des n°s 48.02 ou 48.03. …
Explanatory notes
… et cartons Kraft, non couchés ni enduits, en rouleaux ou en feuilles, autres que ceux des n°s 48.02 ou 48.03. … en bandes ou en rouleaux d'une largeur excédant 36 cm ou en feuilles de forme carrée ou rectangulaire dont un côté …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8404
… chaudières des n°s 84.02 ou 84.03 (économiseurs, surchauffeurs, appareils de ramonage ou de récupération des gaz, par …
Explanatory notes
… chaudières des n°s 84.02 ou 84.03 (économiseurs, surchauffeurs, appareils de ramonage ou de récupération des gaz, par … souvent munis d'ailettes, dans lequel circule l'eau à réchauffer; le serpentin ou les tubes peuvent être … , l'eau est réchauffée directement, dans une capacité fermée, par un jet de vapeur d'échappement. 2) Les …Section X > Chapitre 48 > Position 4806
… calandrés transparents ou translucides, en rouleaux ou en feuilles. …
Explanatory notes
… calandrés transparents ou translucides, en rouleaux ou en feuilles. 4806.10 ‑ Papiers et cartons sulfurisés (parchemin … obtenus en laminant, à l'état humide, deux ou plusieurs feuilles de papier sulfurisé, sont appelés carton parchemin. …Section XI > Chapitre 58 > Position 5805
… (au petit point, au point de croix, par exemple), même confectionnées. …
Explanatory notes
… (au petit point, au point de croix, par exemple), même confectionnées. La présente position comprend les … tissées à la main résultent du travail d'entrelacement, effectué à la main, des fils de chaîne, tendus sur le métier … différents. Dans l'exécution des tapisseries à la main, des fentes peuvent se produire lorsque certaines couleurs …Section IX > Chapitre 45 > Position 4502
… écroûté ou simplement équarri, ou en cubes, plaques, feuilles ou bandes de forme carrée ou rectangulaire (y …
Explanatory notes
… écroûté ou simplement équarri, ou en cubes, plaques, feuilles ou bandes de forme carrée ou rectangulaire (y … des produits plus élaborés, comme les cubes, plaques, feuilles ou bandes de liège, de forme carrée ou … de liège superposées et contrecollées. Les cubes, plaques, feuilles et bandes découpés autrement que de forme carrée ou …Section VIII > Chapitre 41 > Position 4112
… et cuirs et peaux parcheminés, d'ovins, épilés, même refendus, autres que ceux du n° 41.14. …
Explanatory notes
… et cuirs et peaux parcheminés, d’ovins, épilés, même refendus, autres que ceux du n° 41.14 . La présente position … ressemblance avec les cuirs de caprins, mais ils se différencient de ces derniers par une texture moins homogène …Section XI > Chapitre 62 > Position 6204
… culottes et shorts (autres que pour le bain), pour femmes ou fillettes. …
Explanatory notes
… culottes et shorts (autres que pour le bain), pour femmes ou fillettes. ‑ Costumes tailleurs : … Sont toutefois exclus de cette position les vêtements confectionnés en produits des n°s 56.02, 56.03, 59.03, 59.06 …Section XI > Chapitre 59 > Position 5908
… bougies ou similaires; manchons à incandescence et étoffes tubulaires tricotées servant à leur fabrication, …
Explanatory notes
… bougies ou similaires; manchons à incandescence et étoffes tubulaires tricotées servant à leur fabrication, … longueur et munies ou non d'accessoires métalliques (bouts ferrés, par exemple) destinés à faciliter leur mise en … d) Les mèches en fibres de verre ( n° 70.19 ). B) Etoffes tubulaires tricotées servant à la fabrication des …Section XV > Chapitre 73 > Position 7318
… à faire ressort) et articles similaires, en fonte, fer ou acier. …