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Système harmonisé
Section XV > Chapitre 72 > Position 7211
… Produits laminés plats, en fer ou en aciers non alliés, …
Explanatory notes
… 72.11 ‑ Produits laminés plats, en fer ou en aciers non alliés, … - Autres La présente position englobe le même type de produits que ceux repris aux n°s 72.08 et 72.09 , à la …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8542 > 8542.3 > 8542.31
… même combinés avec des mémoires, des convertisseurs, des circuits logiques, des amplificateurs, des horloges, des circuits de synchronisation ou d'autres circuits …
Section II > Chapitre 13 > Position 1302
… Sucs et extraits végétaux; matières pectiques, pectinates et …
Explanatory notes
… 13.02 ‑ Sucs et extraits végétaux; matières pectiques, pectinates et … Sucs et extraits végétaux. La position comprend les sucs (produits d'origine végétale généralement obtenus par … extraits de matières végétales originales au moyen de solvants) végétaux, pour autant qu'ils ne soient pas …Section XV > Chapitre 83 > Position 8303
… Coffres-forts, portes blindées et compartiments pour chambres …
Explanatory notes
… 83.03 ‑ Coffres‑ forts , portes blindées et compartiments pour chambres … de l'argent, des bijoux, des valeurs, des actes, des documents, par exemple, en vue de les protéger contre le vol … sont classés dans le Chapitre du métal constitutif ou comme jouets, selon le cas. Sont exclues de la présente position : …Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9025
… Densimètres, aréomètres, pèse-liquides et instruments flottants similaires, thermomètres, pyromètres, baromètres, …
Explanatory notes
… ‑ Densimètres, aréomètres, pèse‑liquides et instruments flottants similaires, thermomètres, pyromètres, baromètres, … ces valeurs étant parfois traduites après coup en d'autres éléments à l'aide de tables de conversion. Les instruments …Section XI > Chapitre 59 > Position 5903
… Tissus imprégnés, enduits ou recouverts de matière plastique ou stratifiés avec de la …
Explanatory notes
… 59.03 ‑ Tissus imprégnés, enduits ou recouverts de matière plastique ou stratifiés avec de la … provenant de ces traitements. 2) Qu'il s'agisse de produits non rigides, c'est‑à‑dire pouvant être enroulés à …Section XV > Chapitre 72 > Position 7210
… Produits laminés plats, en fer ou en aciers non alliés, …
Explanatory notes
… 72.10 ‑ Produits laminés plats, en fer ou en aciers non alliés, … d'aluminium et de zinc 7210.69 - - Autres 7210.70 - Peints, vernis ou revêtus de matières plastiques 7210.90 - …Section IV > Chapitre 20 > Position 2007
… Confitures, gelées, marmelades, purées et pâtes de fruits, obtenues par cuisson, avec ou sans addition de sucre …
Explanatory notes
… 20.07 ‑ Confitures, gelées, marmelades, purées et pâtes de fruits, obtenues par cuisson, avec ou sans addition de sucre … plus mœlleuse. Les pâtes de fruits (pommes, coings, poires, abricots, amandes, etc.) sont des purées de fruits … évaporées, d'une consistance solide ou quasi solide. Les produits de la présente position qui sont normalement …Section XV > Chapitre 73 > Position 7302
… Eléments de voies ferrées, en fonte, fer ou acier : rails, … pointes de coeur, tringles d'aiguillage et autres éléments de croisement ou changement de voies, traverses, éclisses, coussinets, coins, selles d'assise, plaques de serrage, …
Explanatory notes
… 73.02 ‑ Eléments de voies ferrées, en fonte, fer ou acier : rails, … pointes de coeur, tringles d'aiguillage et autres éléments de croisement ou changement de voies, traverses , éclisses, coussinets, coins, selles d'assise, plaques de serrage, …Section I > Chapitre 5 > Position 0506
… Os et cornillons, bruts, dégraissés, simplement préparés (mais non découpés en forme), acidulés ou dégélatinés; poudres et déchets de ces matières. …