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Système harmonisé
Section XXI > Chapitre 97 > Position 9704 > 9704.00
… Timbres-poste, timbres fiscaux, marques postales, enveloppes premier jour, entiers …
Section VIII > Chapitre 43 > Position 4301 > 4301.30
… D'agneaux dits astrakan, breitschwanz, caracul, persianer ou similaires, d'agneaux …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8472 > 8472.30
… ou sous bande du courrier, machines à ouvrir, fermer ou sceller la correspondance et machines à apposer ou à …
Section VIII > Chapitre 41 > Position 4115 > 4115.20
… non-utilisables pour la fabrication d'ouvrages en cuir; sciure, poudre et farine de cuir …
Section I > Chapitre 5 > Position 0510 > 0510.00
… Ambre gris, castoréum, civette et musc; cantharides; bile, même séchée; glandes et autres …
Section XIII > Chapitre 68 > Position 6808 > 6808.00
… végétales, en paille ou en copeaux, plaquettes, particules, sciures ou autres déchets de bois, agglomérés avec du …
Section XIII > Chapitre 68 > Position 6802 > 6802.10
… ou rectangulaire, dont la plus grande surface peut être inscrite dans un carré dont le côté est inférieur à 7 cm; …
Section X > Chapitre 49 > Position 4907 > 4907.00
… Timbres-poste, timbres fiscaux et analogues, non oblitérés, ayant cours ou destinés …
Section IX > Chapitre 44 > Position 4412 > 4412.3 > 4412.33
… (Eucalyptus spp.), caryer (Carya spp.), marronnier (Aesculus spp.), tilleul (Tilia spp.), érable (Acer spp.), …