WCO Trade Tools fournit les informations essentielles pour soutenir votre activité commerciale.
Système harmonisé
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8435
… Presses et pressoirs, fouloirs et machines et appareils analogues pour la fabrication du vin, du cidre, …
Explanatory notes
… 84.35 ‑ Presses et pressoirs, fouloirs et machines et appareils analogues pour la fabrication du vin, du cidre, … de fruits ou de boissons similaires. 8435.10 - Machines et appareils 8435.90 - Parties La présente position couvre les … la vendange foulée dans la cuve de fermentation. 2) Les égrappoirs , constitués le plus souvent par une cuve …Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9002
… d'optique en toutes matières, montés, pour instruments ou appareils, autres que ceux en verre non travaillé …
Explanatory notes
… d'optique en toutes matières, montés, pour instruments ou appareils, autres que ceux en verre non travaillé … articles similaires du n° 90.04 , la présente position se rapporte aux mêmes articles que ceux repris aux alinéas B), … (c'est‑à‑dire cerclés, sertis, encadrés, disposés sur supports, etc.), présentés isolément, pour tous appareils ou …Section VI > Chapitre 28 > Position 2844 > 2844.30
… Uranium appauvri en U 235 et ses composés; thorium et ses composés; … produits céramiques et mélanges renfermant de l'uranium appauvri en U 235, du thorium ou des composés de ces produits …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8439
… Machines et appareils pour la fabrication de la pâte de matières …
Explanatory notes
… 84.39 ‑ Machines et appareils pour la fabrication de la pâte de matières … le finissage du papier ou du carton. 8439.10 - Machines et appareils pour la fabrication de la pâte de matières …Section XV > Chapitre 82 > Position 8210
… Appareils mécaniques actionnés à la main, d'un poids de …
Explanatory notes
… 82.10 ‑ Appareils mécaniques actionnés à la main, d'un poids de … la classification dans la présente position, à moins que l'appareil ne soit conçu pour être fixé à un meuble, à une …Section XIII > Chapitre 68 > Position 6814
… mica, y compris le mica aggloméré ou reconstitué, même sur support en papier, en carton ou en autres matières. …
Explanatory notes
… mica, y compris le mica aggloméré ou reconstitué, même sur support en papier, en carton ou en autres matières. 6814.10 … et bandes en mica aggloméré ou reconstitué, même sur support 6814.90 - Autres La présente position couvre, d'une … par un procédé à la fois thermique, chimique et mécanique rappelant celui de la fabrication du papier ( mica …Section XIII > Chapitre 68 > Position 6805
… Abrasifs naturels ou artificiels en poudre ou en grains, appliqués sur produits textiles, papier, carton ou autres …
Explanatory notes
… ‑ Abrasifs naturels ou artificiels en poudre ou en grains, appliqués sur produits textiles, papier, carton ou autres … outils à main du n° 68.04 , constitués également par des supports et des abrasifs, mais dans lesquels l'abrasif, au …Section XI > Chapitre 59 > Position 5902
… Nappes tramées pour pneumatiques obtenues à partir de fils à …
Explanatory notes
… 59.02 ‑ Nappes tramées pour pneumatiques obtenues à partir de fils à … polyesters 5902.90 ‑ Autres La présente position couvre les nappes tramées pour pneumatiques, adhérisées ou non ou …Section XIII > Chapitre 70 > Position 7011
… Ampoules et enveloppes tubulaires, ouvertes, et leurs parties, en verre, …
Explanatory notes
… 70.11 ‑ Ampoules et enveloppes tubulaires, ouvertes, et leurs parties, en verre, … tubes courbés en forme pour enseignes lumineuses. C) Les enveloppes tubulaires, revêtues intérieurement d'une … du mercure, etc., montage des culots ou des bornes), ces enveloppes sont transformées en lampes et sources lumineuses …Section XX > Chapitre 96 > Position 9611
… numéroteurs, timbres et articles similaires (y compris les appareils pour l'impression d'étiquettes), à main; …