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Section XVI > Chapitre 84 > Position 8436

Explanatory notes

… . Les tondeuses ordinaires à main relèvent des n°s 82.14 ou 85.10 , selon le cas. H)   Les machines et engins pour la … conçus pour le pansage des chevaux ou du bétail ( n° 85.08) . l)    Les tracteurs spécifiquement conçus pour le …

Section VI > Chapitre 28 > Position 2812

Explanatory notes

… ne relèvent pas de ce Sous‑Chapitre; ils entrent dans le n° 28.53 . Les halogénures et oxyhalogénures des métaux et les … n° 28.43 ) et des composés des n°s 28.44 , 28.45, 28.46 ou 28.52 . 28.12 ‑ Halogénures et oxyhalogénures des éléments …           Le chlorure de phosphonium (PH 4 Cl) relève du n° 28.53 . 4)    Chlorures d'arsenic .        Le trichlorure …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8472

Explanatory notes

… l’information ( n° 84.71 ). d)    Les téléscripteurs ( n° 85.17 ). e)     Les machines à dicter et autres appareils d’enregistrement ou de reproduction du son ( n° 85.19 ). f)     Les appareils pour l’examen radioscopique …

Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9022

Explanatory notes

… aménagés pour produire des rayons X, relèvent du n° 85.43 . C)   Les écrans radiologiques . Les écrans de … d'alimentation de certains blocs radiogènes ( n° 85.40 ). d)    Les projecteurs d'images fixes, le matériel …

Section VI > Chapitre 28 > Position 2805

Explanatory notes

… du zirconium, etc. L'amalgame de sodium relève du n° 28.53 . 3) Potassium . Métal blanc d'argent, de densité 0,85, que l'on peut couper à l'aide d'un simple couteau. On le …

Section XV > Chapitre 72 > Position 7220

Explanatory notes

… 7208.27, 7208.36, 7208.37, 7208.38, 7208.39, 7208.40, 7208.51, 7208.52, 7208.53 et 7208.54. N° 7220.20 Voir la Note explicative des …

Section XV > Chapitre 72 > Position 7226

Explanatory notes

… 7208.27, 7208.36, 7208.37, 7208.38, 7208.39, 7208.40, 7208.51, 7208.52, 7208.53 et 7208.54. N° 7226.92 Voir la Note explicative des …

Section XV > Chapitre 72 > Position 7225

Explanatory notes

… 7208.27, 7208.36, 7208.37, 7208.38, 7208.39, 7208.40, 7208.51, 7208.52, 7208.53 et 7208.54. N° 7225.50 Voir la Note explicative des …

Section XI > Chapitre 55 > Position 5516

Explanatory notes

… discontinues.               - Contenant au moins 85 % en poids de fibres artificielles discontinues : 5516.11 … 5516.14 ‑ ‑ Imprimés               - Contenant moins de 85 % en poids de fibres artificielles discontinues, … 5516.24 ‑ ‑ Imprimés               - Contenant moins de 85 % en poids de fibres artificielles discontinues, …

Section XV > Chapitre 72 > Position 7219

Explanatory notes

… 7208.27, 7208.36, 7208.37, 7208.38, 7208.39, 7208.40, 7208.51, 7208.52, 7208.53 et 7208.54. N°s 7219.31, 7219.32, 7219.33, 7219.34 …

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