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Système harmonisé
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8445
… appareils pour la fabrication des fils textiles; machines à bobiner (y compris les canetières) ou à dévider les matières …
Explanatory notes
… appareils pour la fabrication des fils textiles; machines à bobiner (y compris les canetières) ou à dévider les matières … de corderie ou de câblerie ( n° 84.79 ). III. Dévidage ou bobinage des rubans, mèches, fils ou ficelles et préparation … glisser les fibres les unes sur les autres de manière à obtenir un ruban homogène de plus faible section; elles …Section VII > Chapitre 40 > Position 4013 > 4013.10
… voitures du type « break » et les voitures de course), les autobus ou les camions …
Section XIII > Chapitre 70 > Position 7018
… yeux en verre autres que de prothèse; statuettes et autres objets d'ornementation, en verre travaillé au chalumeau …
Explanatory notes
… yeux en verre autres que de prothèse; statuettes et autres objets d'ornementation, en verre travaillé au chalumeau … forme de grains percés, plus ou moins arrondis; ils sont obtenus à partir de tubes que l'on tronçonne en sections … ou de culture. Les perles creuses les plus usuelles sont obtenues en soufflant de petites boules de verre à minces …Section XI > Chapitre 58 > Position 5805 > 5805.00
… Tapisseries tissées à la main (genre Gobelins, Flandres, Aubusson, Beauvais et similaires) et …
Section X > Chapitre 48 > Position 4802 > 4802.6
… composition fibreuse totale sont constitués par des fibres obtenues par un procédé mécanique ou chimico-mécanique …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8472 > 8472.30
… ou sceller la correspondance et machines à apposer ou à oblitérer les timbres …
Section IV > Chapitre 19 > Position 1904 > 1904.20
… Préparations alimentaires obtenues à partir de flocons de céréales non grillés ou de …
Section X > Chapitre 48 > Position 4804 > 4804.4 > 4804.42
… fibreuse totale sont constitués par des fibres de bois obtenues par un procédé chimique …
Section X > Chapitre 48 > Position 4804 > 4804.5 > 4804.52
… fibreuse totale sont constitués par des fibres de bois obtenues par un procédé chimique …