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Système harmonisé
Section VI > Chapitre 34 > Position 3401 > 3401.1
… Savons, produits et préparations organiques tensio-actifs en barres, … et papier, ouates, feutres et nontissés, imprégnés, enduits ou recouverts de savon ou de détergents …
Section VI > Chapitre 38
… Produits divers des industries chimiques …
Explanatory notes
… Chapitre 38 Produits divers des industries chimiques Notes. 1.‑ Le … (n°s 30.03 ou 30.04); f) les catalyseurs épuisés du type utilisé pour l’extraction des métaux communs … par matériau de référence certifié un matériau de référence qui est accompagné d’un certificat indiquant les valeurs des …Legal note
… 1.‑ Le présent Chapitre ne comprend pas : a) les produits de constitution chimique définie présentés … (n°s 30.03 ou 30.04); f) les catalyseurs épuisés du type utilisé pour l’extraction des métaux communs …Section IV > Chapitre 19 > Position 1904
… Produits à base de céréales obtenus par soufflage ou … (à l'exception de la farine, du gruau et de la semoule), précuites ou autrement préparées, non dénommées ni comprises …
Explanatory notes
… 19.04 ‑ Produits à base de céréales obtenus par soufflage ou … (à l'exception de la farine, du gruau et de la semoule), précuites ou autrement préparées, non dénommées ni comprises … et les Considérations générales du présent Chapitre), etc. qui sont traités par soufflage ou grillage ou par les deux …Section VI > Chapitre 32 > Position 3212
… dispersés dans des milieux non aqueux, sous forme de liquide ou de pâte, des types utilisés pour la fabrication de peintures; feuilles pour le marquage au fer; teintures et autres …
Explanatory notes
… dispersés dans des milieux non aqueux, sous forme de liquide ou de pâte, des types utilisés pour la fabrication de peintures; feuilles pour le marquage au fer; teintures et autres …Section VI > Chapitre 35 > Position 3506 > 3506.10
… Produits de toute espèce à usage de colles ou d'adhésifs, …
Classification opinions
… Frein-filet , liquide de couleur bleu pâle présenté dans des flacons en … d'éléments susceptibles d'être démontés ultérieurement. Le produit est composé de diméthacrylate de polyglycol, de …Section IV > Chapitre 22
… Boissons, liquides alcooliques et vinaigres …
Explanatory notes
… Chapitre 22 Boissons, liquides alcooliques et vinaigres Notes. 1.‑ Le présent Chapitre ne comprend pas : a) les produits de ce Chapitre (autres que ceux du n° 22.09) …Legal note
… 1.‑ Le présent Chapitre ne comprend pas : a) les produits de ce Chapitre (autres que ceux du n° 22.09) … les médicaments des n°s 30.03 ou 30.04; f) les produits de parfumerie ou de toilette (Chapitre 33). 2.‑ …Section VI > Chapitre 28 > Position 2844 > 2844.20
… composés; alliages, dispersions (y compris les cermets), produits céramiques et mélanges renfermant de l'uranium … enrichi en U 235, du plutonium ou des composés de ces produits …
Section VI > Chapitre 28 > Position 2844 > 2844.30
… composés; alliages, dispersions (y compris les cermets), produits céramiques et mélanges renfermant de l'uranium … appauvri en U 235, du thorium ou des composés de ces produits …
Section VI > Chapitre 38 > Position 3809
… de teinture ou de fixation de matières colorantes et autres produits et préparations (parements préparés et préparations … l'industrie textile, l'industrie du papier, l'industrie du cuir ou les industries similaires, non dénommés ni compris …
Explanatory notes
… de teinture ou de fixation de matières colorantes et autres produits et préparations (parements préparés et préparations … l'industrie textile, l'industrie du papier, l'industrie du cuir ou les industries similaires, non dénommés ni compris … des fils textiles, tissus, feutres, papiers, cartons, cuirs ou matières analogues, non dénommés ni compris dans …Section XIII > Chapitre 70 > Position 7016
… Pavés, dalles, briques, carreaux, tuiles et autres articles, en verre pressé ou moulé, même … ou verre « mousse » en blocs, panneaux, plaques, coquilles ou formes similaires. …