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Système harmonisé
Section XV > Chapitre 83 > Position 8310 > 8310.00
… Plaques indicatrices, plaques-enseignes, plaques-adresses et plaques similaires, chiffres, lettres et enseignes diverses, en métaux communs, à l'exclusion de ceux du n° …
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8528 > 8528.7
… de télévision, même incorporant un appareil récepteur de radiodiffusion ou un appareil d'enregistrement ou de …
Section I > Chapitre 3 > Position 0302 > 0302.5
… Poissons des familles Bregmacerotidae, Euclichthyidae, Gadidae, Macrouridae, Melanonidae, Merlucciidae, Moridae et …
Section I > Chapitre 3 > Position 0303 > 0303.6
… Poissons des familles Bregmacerotidae, Euclichthyidae, Gadidae, Macrouridae, Melanonidae, Merlucciidae, Moridae et …
Section III > Chapitre 15
… végétales ou d'origine microbienne et produits de leur dissociation; graisses alimentaires élaborées; cires …
Explanatory notes
… végétales ou d’origine microbienne et produits de leur dissociation; graisses alimentaires élaborées; cires … en acide oléique ne dépassant pas 2,0 g/ 100 g et se distinguee des autres catégories d ’huiles d’olive vierges … possèdent la propriété de se saponifier, c'est‑à‑dire de se décomposer soit en alcool (glycérol) et en acid e …Legal note
… du n° 1509.30, l’huile d’olive vierge possède une acidité libre exprimée en acide oléique ne dépassant pas 2,0 g/ 100 g et se distinguee des autres catégories d ’huiles d’olive vierges …Section XII > Chapitre 64 > Position 6401
… ou par des rivets, des clous, des vis, des tétons ou des dispositifs similaires, ni formé de différentes parties assemblées par ces mêmes procédés. …
Explanatory notes
… ou par des rivets, des clous, des vis, des tétons ou des dispositifs similaires, ni formé de différentes parties assemblées par ces mêmes procédés. … nu; il est fait abstraction, pour l'application de cette disposition, des changements de couleur provoqués par ces …Section VI > Chapitre 38 > Position 3805
… au sulfate et autres essences terpéniques provenant de la distillation ou d'autres traitements des bois de conifères; dipentène brut; essence de papeterie au bisulfite et autres …
Explanatory notes
… au sulfate et autres essences terpéniques provenant de la distillation ou d'autres traitements des bois de conifères; dipentène brut; essence de papeterie au bisulfite et autres … en α‑terpinéol, surtout employé comme agent mouillant et dissolvant dans l'industrie textile, pour la fabrication des …Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9027
… et appareils pour essais de viscosité, de porosité, de dilatation, de tension superficielle ou similaires ou pour … acoustiques ou photométriques (y compris les indicateurs de temps de pose); microtomes. …
Explanatory notes
… et appareils pour essais de viscosité, de porosité, de dilatation, de tension superficielle ou similaires ou pour … traversant des substances optiquement actives, c'est‑à‑dire douées de pouvoir rotatoire. Ils comportent … de prismes, des lunettes d'observation et de lecture, un dispositif de réglage de la température (l'indice de …Section VI > Chapitre 35 > Position 3506 > 3506.10
… Produits de toute espèce à usage de colles ou d'adhésifs, conditionnés pour la vente au détail comme colles ou …
Classification opinions
… d'être démontés ultérieurement. Le produit est composé de diméthacrylate de polyglycol, de dioctanoate de polyglycol, de saccharine, d'hydropéroxyde de …Section VI > Chapitre 38 > Position 3822 > 3822.1
… Réactifs de diagnostic ou de laboratoire sur tout support et réactifs de diagnostic ou de laboratoire préparés, même sur un support, …