WCO Trade Tools fournit les informations essentielles pour soutenir votre activité commerciale.
Système harmonisé
Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9015
Explanatory notes
… de terrain au‑dessus d'un plan horizontal, ou pour toutes opérations analogues effectuées notamment lors de … de barrages, de ponts, etc.), de travaux miniers, d'opérations militaires, etc. On y range, notamment : 1) …Section IV > Chapitre 23 > Position 2301
Explanatory notes
… mollusques ou d'autres invertébrés aquatiques La présente position comprend : 1) Les farines et poudres (y compris … généralement traitées à la vapeur et pressées ou soumises à l'action de solvants pour en extraire l'huile et la graisse; … par chauffage prolongé et finalement broyé. La position comprend également les produits ci‑dessus …Section IV > Chapitre 23 > Position 2308
Explanatory notes
… des animaux, non dénommés ni compris ailleurs. A la condition qu 'ils ne soient pas repris dans d'autres positions plus spécifiques de la Nomenclature et qu'ils …Section XV > Chapitre 83 > Position 8304
Explanatory notes
… communs, à l'exclusion des meubles de bureau du n° 94.03. Exception faite des ouvrages de l'espèce reposant sur le sol … de ce Chapitre), qui relèvent du n° 94.03 , cette position se rapporte au mobilier métallique destiné à être … étagères se posant sur des tables pour y faire office de bibliothèques. Entrent également dans la présente position …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8423
Explanatory notes
… à un poids de 5 cg ou moins, du n° 90.16 , la présente position comprend les appareils, instruments et machines : … règle graduée (balances romaines, bascules, etc.), soit par indication automatique des poids par aiguille et cadran ou tout autre système indicateur usité dans les balances fonctionnant par leviers à contrepoids, par flexion, …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8527 > 8527.2
… Appareils récepteurs de radiodiffusion ne pouvant fonctionner qu'avec une source d'énergie extérieure, du type …