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Système harmonisé
Section I > Chapitre 3 > Position 0304 > 0304.9 > 0304.95
… Poissons des familles Bregmacerotidae, Euclichthyidae, Gadidae, …
Section IV
… ALCOOLIQUES ET VINAIGRES; TABACS ET SUCCEDANES DE TABAC FABRIQUES; PRODUITS CONTENANT OU NON DE LA NICOTINE, …
Explanatory notes
… ALCOOLIQUES ET VINAIGRES; TABACS ET SUCCEDANES DE TABAC FABRIQUES; PRODUITS CONTENANT OU NON DE LA NICOTINE, …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8523
… y compris les matrices et moules galvaniques pour la fabrication des disques, à l'exclusion des produits du …
Explanatory notes
… y compris les matrices et moules galvaniques pour la fabrication des disques, à l'exclusion des produits du … sous forme de disques, cartes ou bandes. Ils peuvent être fabriqués en diverses matières (généralement en matières … stockées sur ces disques peuvent être lues à l’aide d’un faisceau laser. Ce groupe comprend les disques enregistrés …Section XIII > Chapitre 69 > Position 6901 > 6901.00
… Briques, dalles, carreaux et autres pièces céramiques en farines siliceuses fossiles (kieselguhr, tripolite, …
Section XIII > Chapitre 68 > Position 6802 > 6802.2
… ouvrages en ces pierres, simplement taillés ou sciés et à surface plane ou unie …
Section I > Chapitre 3 > Position 0305 > 0305.5 > 0305.53
… Poissons des familles Bregmacerotidae, Euclichthyidae, Gadidae, …
Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9001
… Fibres optiques et faisceaux de fibres optiques; câbles de fibres optiques …
Explanatory notes
… 90.01 ‑ Fibres optiques et faisceaux de fibres optiques; câbles de fibres optiques … kilomètres de longueur. Elles sont utilisées dans la fabrication des faisceaux et des câbles de fibres optiques. … matière plastique active maintenues sur l'une ou les deux faces par un support de matière plastique ou de verre. Après …Section VI > Chapitre 32 > Position 3212
… forme de liquide ou de pâte, des types utilisés pour la fabrication de peintures; feuilles pour le marquage au fer; …
Explanatory notes
… forme de liquide ou de pâte, des types utilisés pour la fabrication de peintures; feuilles pour le marquage au fer; … substances inertes de coupage, des produits tensioactifs favorisant la pénétration et la fixation de la matière …Section V > Chapitre 25 > Position 2512 > 2512.00
… Farines siliceuses fossiles (kieselguhr, tripolite, …
Section IV > Chapitre 19 > Position 1904
… flocons ou d'autres grains travaillés (à l'exception de la farine, du gruau et de la semoule), précuites ou autrement …