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Section XVI > Chapitre 84

Explanatory notes

… de température, encore que nécessaire, ne joue qu'un rôle accessoire;          B)   ne relèvent pas du n° 84.22 : … des articles en céramique ou en verre comportant, à titre accessoire, des éléments en autres matières, tels que … -, encore que nécessaire, ne joue qu'un rôle accessoire au regard de l'opération finale. Quant au n°  …

Legal note

… de température, encore que nécessaire, ne joue qu'un rôle accessoire;          B)   ne relèvent pas du n° 84.22 : …

Section IV > Chapitre 21

Explanatory notes

… a)   les mélanges de légumes du n° 07.12;        b)   les succédanés torréfiés du café contenant du café, en quelque … les enzymes préparées du n° 35.07. 2.‑  Les extraits des succédanés visés à la Note 1 b) ci‑dessus relèvent du …

Legal note

… a)   les mélanges de légumes du n° 07.12;        b)   les succédanés torréfiés du café contenant du café, en quelque … les enzymes préparées du n° 35.07. 2.‑  Les extraits des succédanés visés à la Note 1 b) ci‑dessus relèvent du …

Section XVII > Chapitre 87 > Position 8708 > 8708.9 > 8708.99

Classification opinions

… 8487.90/4 et 8710.00/1. Adoption : 1965 … 2. Câbles d'accélérateur de construction similaire à celle des câbles … automobiles. Le câble d'accélérateur est destiné à raccorder la pédale d'accélérateur d'un véhicule au système … d'un côté. Il a une serrure intégrée afin de limiter l'accès au coffre. Application des RGI 1 et 6. Adoption : …

Section XVII > Chapitre 87 > Position 8708 > 8708.2 > 8708.29

Classification opinions

… de déverrouillage du capot et de la manette du portillon d'accès au réservoir d'essence qui sont constitués par des … la manette de déverrouillage du capot est destinée à être raccordée au mécanisme d'ouverture du capot, l'autre … afin d'ouvrir le capot; le câble de la manette du portillon d'accès, dont la section transversale est nettement …

Section XI

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8507 > 8507.50

Classification opinions

… 1. Accumulateur rechargeable à l'hydrure de nickel constitué … à une marque spécifique de téléphone cellulaire : - 3 ou 6 accumulateurs à l'hydrure de nickel, - des connecteurs … - un circuit à coefficient de température positif qui accroît la résistance afin de protéger le dispositif du …

Section XI > Chapitre 63

Explanatory notes

… en matières textiles :             ‑     vêtements et accessoires du vêtement, et leurs parties;             ‑     … manière générale, par la présence de simples garnitures ou accessoires en autres matières (en pelleterie, métal commun … un rôle plus important que celui de simples garnitures ou accessoires sont classés conformément aux Notes y afférentes …

Legal note

… en matières textiles :             ‑     vêtements et accessoires du vêtement, et leurs parties;             ‑     …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8538 > 8538.10

Classification opinions

… de compartiment, supports d’appareillage, séparations et raccordements. Tous les éléments sont préalablement perforés … de raccordement en vue de constituer une armoire destinée à accueillir des appareils électriques (nommément des …

Section XVII > Chapitre 87 > Position 8703 > 8703.3 > 8703.33

Classification opinions

… pour des ceintures de sécurité, de cendriers et d'accoudoirs dans l'espace situé derrière les deux sièges … sur le châssis d'un caisson disposant d'une seule porte d'accès, et comportant : - une chambre à coucher avec un lit …

Section VII

Explanatory notes

… d'impressions ou d'illustrations n'ayant pas un caractère accessoire par rapport à leur utilisation initiale. … d'impressions ou d'illustrations n'ayant pas un caractère accessoire par rapport à leur utilisation initiale, ne … illustrations dont ils sont revêtus n'ont pas un caractère accessoire par rapport à leur utilisation initiale, et que …

Legal note

… d'impressions ou d'illustrations n'ayant pas un caractère accessoire par rapport à leur utilisation initiale. …

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