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Système harmonisé
Section I > Chapitre 3
… Poissons et crustacés, mollusques et autres invertébrés aquatiques …
Explanatory notes
… 3 Poissons et crustacés, mollusques et autres invertébrés aquatiques Notes. 1.‑ Le présent Chapitre ne comprend pas : … et les crustacés, les mollusques et les autres invertébrés aquatiques, morts et impropres à l'alimentation humaine de … poissons ou de crustacés, mollusques ou autres invertébrés aquatiques, impropres à l'alimentation humaine (n° 23.01); …Legal note
… et les crustacés, les mollusques et les autres invertébrés aquatiques, morts et impropres à l'alimentation humaine de … poissons ou de crustacés, mollusques ou autres invertébrés aquatiques, impropres à l'alimentation humaine (n° 23.01); …Section VII > Chapitre 39 > Position 3913
… Polymères naturels (acide alginique, par exemple) et polymères naturels modifiés (protéines durcies, dérivés chimiques du caoutchouc naturel, par exemple), non dénommés …
Explanatory notes
… 39.13 ‑ Polymères naturels (acide alginique, par exemple) et polymères naturels modifiés (protéines durcies, dérivés chimiques du caoutchouc naturel, par exemple), non dénommés … et ses esters L' acide alginique , qui est un poly(acide uronique), est extrait des algues brunes (du genre …Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9030 > 9030.40
… instruments et appareils, spécialement conçus pour les techniques de la télécommunication (hypsomètres, …
Classification opinions
… à chaud. L'analyseur peut être connecté à une machine automatique de traitement de l'information. Application des … à chaud. L'analyseur peut être connecté à une machine automatique de traitement de l'information. Application des …Section VI > Chapitre 28 > Position 2842 > 2842.10
… complexes, y compris les aluminosilicates de constitution chimique définie ou non …
Classification opinions
… et peut être représentée par un diagramme structurel unique. Ces produits possèdent un réseau cristallin de …Section XIV > Chapitre 71 > Position 7104
… Pierres synthétiques ou reconstituées, même travaillées ou assorties mais non enfilées ni montées ni serties; pierres synthétiques ou reconstituées non assorties, enfilées …
Explanatory notes
… pour la facilité du transport (+). 7104.10 - Quartz piézo-électrique - Autres, brutes ou simplement sciées … synthèse qui : - ont essentiellement la même composition chimique et la même structure cristalline que les pierres … le grenat d’aluminium et d’yttrium (YAG), la zircone cubique (CZ) et la moissanite synthétique qui sontutilisés …Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9024
… de compression, d'élasticité ou d'autres propriétés mécaniques des matériaux (métaux, bois, textiles, papier, matières plastiques, par exemple). …
Explanatory notes
… de compression, d'élasticité ou d'autres propriétés mécaniques des matériaux (métaux, bois, textiles, papier, matières plastiques, par exemple). 9024.10 ‑ Machines et appareils … autres ( n°s 90.11 ou 90.12 ), ou par la voie de l'analyse physique ou chimique (y compris les dilatomètres et les …Section VI > Chapitre 38 > Position 3812
… plastifiants composites pour caoutchouc ou matières plastiques, non dénommés ni compris ailleurs; préparations … stabilisateurs composites pour caoutchouc ou matières plastiques. …
Explanatory notes
… plastifiants composites pour caoutchouc ou matières plastiques, non dénommés ni compris ailleurs; préparations … et 2°) des mélanges de réaction incluant les produits fabriqués à partir de séries homologues comme, par exemple, … avant vulcanisation afin d'améliorer les propriétés physiques de l'article vulcanisé et de réduire le temps et …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8512
… Appareils électriques d'éclairage ou de signalisation (à l'exclusion … essuie-glaces, dégivreurs et dispositifs antibuée électriques, des types utilisés pour cycles ou automobiles. …
Explanatory notes
… 85.12 ‑ Appareils électriques d’éclairage ou de signalisation (à l’exclusion … essuie-glaces, dégivreurs et dispositifs antibuée électriques, des types utilisés pour cycles ou automobiles. … signalisation visuelle 8512.30 ‑ Appareils de signalisation acoustique 8512.40 ‑ Essuie‑glaces, dégivreurs et …Section VI > Chapitre 36
Explanatory notes
… Chapitre ne comprend pas les produits de constitution chimique définie présentés isolément, à l'exception, … en tablettes, bâtonnets ou sous des formes similaires impliquant leur utilisation comme combustibles, ainsi que … à l'état solide ou pâteux; b) les combustibles liquides et gaz combustibles liquéfiés en récipients des …Legal note
… Chapitre ne comprend pas les produits de constitution chimique définie présentés isolément, à l'exception, … en tablettes, bâtonnets ou sous des formes similaires impliquant leur utilisation comme combustibles, ainsi que … à l'état solide ou pâteux; b) les combustibles liquides et gaz combustibles liquéfiés en récipients des …Section VII > Chapitre 39 > Position 3922
… de chasse et articles similaires pour usages sanitaires ou hygiéniques, en matières plastiques. …