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Section XV > Chapitre 73 > Position 7319

Explanatory notes

… bigoudis et articles similaires pour la coiffure ( n°s  85.16 ou 96.15 ). …

Section XVII > Chapitre 89

Explanatory notes

… ( n° 73.12 ). 7) Les ancres en fonte, fer ou acier ( n° 73.16 ). 8) Les hélices et les roues à aubes ( n° 84.87 ). …

Section XX > Chapitre 96

Explanatory notes

… Les articles repris aux n ° s 96.07 à 96.14 et 96.16 à 96.18 peuvent être en toutes matières, y compris les …

Section XX > Chapitre 96 > Position 9603

Explanatory notes

… à encre et dispositif pour en régler l’écoulement. 16)  Les brosses et pinceaux (ronds ou plats) pour … d’autres cosmétiques ou produits de toilette ( n° 96.16 ). C.‑ BALAIS MECANIQUES POUR EMPLOI A LA MAIN, AUTRES …

Section XIII > Chapitre 70 > Position 7009

Explanatory notes

… gemmes, des pierres synthétiques ou reconstituées ( n° 71.16 ). c)    Les miroirs optiques en verre, travaillés …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8473

Explanatory notes

… c)    Les stencils en papier pour duplicateurs ( n°  48.16 ) ou en autres matières (classement d'après la matière …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8533

Explanatory notes

…           a)  Les résista n ces chauffantes ( n°s 85.16 ou 85.45 ).           b)  Les photorésistances ( n° 85.41 …

Section III > Chapitre 15 > Position 1509

Explanatory notes

… réestérifiée obtenue à partir d'huile d'olive( n° 15.16 ) .   …

Section XVII > Chapitre 88 > Position 8805

Explanatory notes

… une remorque relèvent respectivement des n°s 87.05 ou 87.16 (voir toutefois la Note explicative de cette dernière …

Section XV > Chapitre 73 > Position 7306

Explanatory notes

… une fente ouverte sont considérés comme profilés des n°s 72.16, 72.22 ou 72.28 . 3)    Les tubes et tuyaux dont la …