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Système harmonisé
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8477
… Machines et appareils pour le travail du caoutchouc ou des matières plastiques ou pour la fabrication de produits en ces matières, non dénommés ni …
Explanatory notes
… 84.77 - Machines et appareils pour le travail du caoutchouc ou des matières plastiques ou pour la fabrication de produits en ces matières, non dénommés ni … 7) Les machines pour la fabrication de la fibre vulcanisée. 8) Les extrudeuses . PARTIES Sous réserve des …Section II > Chapitre 9
… Café, thé, maté et épices …
Explanatory notes
… Chapitre 9 Café, thé, maté et épices Notes. 1.‑ Les mélanges entre eux … pour autant que les mélanges ainsi obtenus gardent le caractère essentiel des produits visés dans chacune de ces positions. Dans le cas contraire, ces mélanges sont exclus du présent Chapitre; …Legal note
… pour autant que les mélanges ainsi obtenus gardent le caractère essentiel des produits visés dans chacune de ces positions. Dans le cas contraire, ces mélanges sont exclus du présent Chapitre; …Section VII > Chapitre 40 > Position 4002 > 4002.3
… Caoutchouc isobutène-isoprène (butyle) (IIR); caoutchouc isobutène-isoprène halogéné (CIIR ou BIIR) …
Section XI > Chapitre 56 > Position 5604
… Fils et cordes de caoutchouc, recouverts de textiles; fils textiles, lames et … ou 54.05, imprégnés, enduits, recouverts ou gainés de caoutchouc ou de matière plastique. …
Explanatory notes
… 56.04 ‑ Fils et cordes de caoutchouc, recouverts de textiles; fils textiles, lames et … GAINES DE CAOUTCHOUC OU DE MATIERES PLASTIQUES La présente catégorie de produits couvre les fils textiles, les lames …Section XIII > Chapitre 70 > Position 7010
… Bonbonnes, bouteilles, flacons, bocaux, pots, emballages tubulaires, ampoules et autres récipients de transport ou d'emballage, en verre; bocaux à conserves en verre; bouchons, couvercles et autres …
Explanatory notes
… (en liège , en verre, etc.), de billes de verre, de capsules métalliques, de bouchons à vis (en métal ou en matière plastique), de dispositifs spéciaux (cas des bouteilles de bière, de boissons gazeuses ou d'eau … compte-gouttes, à la condition de ne pas avoir le caractère de verrerie de laboratoire. B) Les bocaux, pots …Section VI > Chapitre 30 > Position 3005
… ou conditionnés pour la vente au détail à des fins médicales, chirurgicales, dentaires ou vétérinaires. …
Explanatory notes
… autre reconditionnement, et sont reconnaissables à leurs caractéristiques (présentation en plis ou en rouleaux, … sur les blessures ouvertes du derme, sur les plaies en cas d'infection post-opératoire, etc. Ces pansements, … Sont en outre exclus : a) Les plâtres spécialement calcinés ou finement broyés et les préparations à base de …Section XI > Chapitre 61 > Position 6117 > 6117.10
… Châles, écharpes, foulards, cache-nez, cache-col, mantilles, voiles, voilettes et articles …
Section XVII > Chapitre 87 > Position 8716 > 8716.10
… Remorques et semi-remorques pour l'habitation ou le camping, du type caravane …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8430
… Autres machines et appareils de terrassement, nivellement, décapage, excavation, compactage, extraction ou forage de la terre, …
Explanatory notes
… sur le chantier par l’utilisateur lui‑même. Dans ce cas, les organes de travail restent compris dans la présente … à titre de machines incomplètes présentant en l’état les caractéristiques essentielles des machines complètes. Les … du n° 87.01. 2) Engins montés sur châssis automobiles ou camions. Certains engins de la présente position (sonnettes …Section XII > Chapitre 65 > Position 6507 > 6507.00
… Bandes pour garniture intérieure, coiffes, couvre-coiffures, carcasses, visières et jugulaires pour la chapellerie …