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Système harmonisé
Section XI > Chapitre 63 > Position 6306 > 6306.1
… Bâches et stores d'extérieur …
Section XVII > Chapitre 87 > Position 8701 > 8701.9 > 8701.91
… N'excédant pas 18 kW …
Section XI > Chapitre 60 > Position 6002
… Etoffes de bonneterie d'une largeur n'excédant pas 30 cm, contenant en poids 5 % ou plus de fils …
Explanatory notes
… 60.02 ‑ Etoffes de bonneterie d'une largeur n'excédant pas 30 cm, contenant en poids 5 % ou plus de fils … ne contenant pas de fils de caoutchouc 6002.90 - Autres A l'exclusion des velours, peluches et étoffes bouclées, en … texturés visés dans ladite Note sont définis dans la Note explicative de sous-positions figurant à la fin de la Note …Section XV > Chapitre 73 > Position 7317
… en fonte, fer ou acier, même avec tête en autre matière, à l'exclusion de ceux avec tête en cuivre. …
Explanatory notes
… fonte, fer ou acier, même avec tête en autre matière, a l'exclusion de ceux avec tête en cuivre. La présente position … Par moulage, selon les procédés habituels de fonderie. Il existe une variété infinie de ces articles, parmi lesquels … en fil recourbé en forme d'étrier et appointé aux deux extrémités, pour encadreurs, clôtures, installations …Section IX > Chapitre 44 > Position 4412 > 4412.5 > 4412.59
… Autres, ayant les deux plis extérieurs en bois de conifères …
Classification opinions
… produit qui est constitué d'une âme épaisse et de deux plis extérieurs minces en bois de conifère, est rainé tout au …Section IX > Chapitre 44 > Position 4412 > 4412.9 > 4412.99
… Autres, ayant les deux plis extérieurs en bois de conifères …
Classification opinions
… produit qui est constitué d'une âme épaisse et de deux plis extérieurs minces en bois de conifère, est rainé tout au …Section VI > Chapitre 35 > Position 3505
… Dextrine et autres amidons et fécules modifiés (les amidons et fécules prégélatinisés ou estérifiés, par exemple); colles à base d'amidons ou de fécules, de dextrine ou d'autres amidons ou fécules modifiés. …
Explanatory notes
… (les amidons et fécules prégélatinisés ou estérifiés, par exemple); colles à base d'amidons ou de fécules, de dextrine … produits de l'espèce dont la teneur en sucres réducteurs, exprimée en dextrose, sur matière sèche, n'excède pas 10 %. - soit de la …Section V > Chapitre 25 > Position 2528 > 2528.00
… Borates naturels et leurs concentrés (même calcinés), à l'exclusion des borates extraits des saumures naturelles; acide borique naturel …
Section XI > Chapitre 56 > Position 5603 > 5603.1 > 5603.11
… D'un poids n'excédant pas 25 g/m² …
Section XI > Chapitre 56 > Position 5603 > 5603.9 > 5603.91
… D'un poids n'excédant pas 25 g/m² …