Système harmonisé
Section VI > Chapitre 34 > Position 3406
… Bougies, chandelles, cierges et articles similaires. …
Explanatory notes
… 34.06 ‑ Bougies, chandelles, cierges et articles similaires. Les bougies et cierges sont en stéarine, en paraffine ou en cire; les chandelles sont fabriquées avec du suif. Tous ces articles …Section XX
… MARCHANDISES ET PRODUITS DIVERS …
Explanatory notes
… Section XX MARCHANDISES ET PRODUITS DIVERS …Section XVII > Chapitre 87 > Position 8703 > 8703.40
… et d'un moteur électrique, autres que ceux pouvant être chargés en se branchant à une source externe d'alimentation électrique …
Section VI > Chapitre 29 > Position 2904
… Dérivés sulfonés, nitrés ou nitrosés des hydrocarbures, même halogénés. …
Explanatory notes
… sulfonés, nitrés ou nitrosés des hydrocarbures, même halogénés. 2904.10 - Dérivés seulement sulfonés, leurs sels … des acides sulfoniques (voir la Note 5 B)) du présent Chapitre). 1) Dérivés sulfonés des hydrocarbures … 3 H) ou leurs sels ou esters éthyliques et un ou plusieurs halogènes, ou encore un groupe sulfohalogéné. 1) Acides …Section XVII > Chapitre 87 > Position 8701
… Tracteurs (à l'exclusion des chariots-tracteurs du n° 87.09). …
Explanatory notes
… 87.01 ‑ Tracteurs (à l'exclusion des chariots‑tracteurs du n° 87.09) (+). 8701.10 - Tracteurs à … tracteurs‑treuils ) permettant, par exemple, soit le halage d'un véhicule enlisé, soit l'abattage ou le débardage … plusieurs éléments typiques ci‑après : dispositifs à haut rendement, à système hydraulique incorporé, pour la …Section VII > Chapitre 39 > Position 3909
Explanatory notes
… etc. (voir les Considérations générales du présent Chapitre, exclusion b), pour le classement des colles). … MDI polymérique » ou « poly(diisocyanate de diph é nylm é thane) » ) se présente sous une forme liquide, est … oligomères qui, réagissant ensuite au phosgène et à la chaleur, donne des fonctions isocyanate libres. Le produit …Section XVII > Chapitre 87 > Position 8703 > 8703.70
… ou semi-diesel) et d'un moteur électrique, pouvant être chargés en se branchant à une source externe d'alimentation électrique …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8448
… 84.45, 84.46 ou 84.47 (ratières, mécaniques Jacquard, casse-chaînes et casse-trames, mécanismes de changement de navettes, par exemple); parties et accessoires …
Explanatory notes
… 84.45, 84.46 ou 84.47 (ratières, mécaniques Jacquard, casse chaînes et casse trames, mécanismes de changement de navettes, par exemple); parties et accessoires … 84.45, 84.46 ou 84.47, qui, par exception à la règle habituelle (voir les Considérations générales de la …Section VI > Chapitre 29 > Position 2905
… Alcools acycliques et leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés. …
Explanatory notes
… Sous-Chapitre II ALCOOLS ET LEURS DERIVES HALOGENES, SULFONES, … 29.05 - Alcools acycliques et leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés. - …Section VI > Chapitre 29 > Position 2906
… Alcools cycliques et leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés. …