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Système harmonisé
Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9006 > 9006.30
… conçus pour la photographie sous-marine ou aérienne, pour l'examen médical d'organes internes ou pour les laboratoires de médecine légale ou d'identité judiciaire …
Classification opinions
… destiné à être inséré dans un appareil à rayons X pour l'examen des patients. Il est constitué de trois éléments … : un tube avec écran fluorographique (radiographique), une lentille d'objectif et un mécanisme d'entraînement de la … image radiographique des organes du patient apparaît sur l'écran fluorescent et est enregistrée sur une pellicule …Section IX > Chapitre 44 > Position 4408
… Feuilles pour placage (y compris celles obtenues par tranchage de …
Explanatory notes
… 44.08 ‑ Feuilles pour placage (y compris celles obtenues par tranchage de … est habituellement préparée par étuvage ou trempage dans l’eau chaude, tourne autour de son axe contre le couteau de …Section XI > Chapitre 59 > Position 5901
… Tissus enduits de colle ou de matières amylacées, des types utilisés pour la … le cartonnage, la gainerie ou usages similaires; toiles à calquer ou transparentes pour le dessin; toiles …
Explanatory notes
… 59.01 ‑ Tissus enduits de colle ou de matières amylacées, des types utilisés pour la … le cartonnage, la gainerie ou usages similaires; toiles à calquer ou transparentes pour le dessin; toiles …Section XX > Chapitre 96 > Position 9601
… Ivoire, os, écaille de tortue, corne, bois d'animaux, corail, nacre et autres matières animales à tailler, travaillés, et ouvrages en ces matières (y …
Explanatory notes
… 96.01 ‑ Ivoire, os, écaille de tortue, corne, bois d'animaux, corail, nacre et autres matières animales à tailler, travaillés, et ouvrages en ces matières (y … fraisage, tournage, etc. Toutefois, les articles de l’espèce qui sont reconnaissables comme constituant des …Section IX > Chapitre 44 > Position 4418
… et pièces de charpente pour construction, y compris les panneaux cellulaires, les panneaux assemblés pour …
Explanatory notes
… et pièces de charpente pour construction, y compris les panneaux cellulaires, les panneaux assemblés pour … en bois (+). - Fenêtres, portes-fenêtres et leurs cadres et chambranles : 4418.11 - - En bois tropicaux …Section XIV > Chapitre 71 > Position 7101
… Perles fines ou de culture, même travaillées ou assorties …
Explanatory notes
… Sous-Chapitre I Perles fines ou de culture, pierres gemmes ou similaires 71.01 …Section X > Chapitre 49 > Position 4910
… Calendriers de tous genres, imprimés, y compris les blocs de …
Explanatory notes
… 49.10 ‑ Calendriers de tous genres, imprimés, y compris les blocs de … calendriers de tous genres, à condition que l'impression leur confère le caractère essentiel, qu'ils soient imprimés …Section VII > Chapitre 39 > Position 3901 > 3901.40
… Copolymères d'éthylène et d'alpha-oléfine d'une densité inférieure à 0,94 …
Classification opinions
… linéaire à basse densité et 20 % de silice naturelle, d’une densité de 0,92. Le produit est obtenu par … le mélange et la fusion de ces deux matières premières. Les matériaux extrudés sont refroidis et découpés en …Section XVII > Chapitre 87
… Voitures automobiles, tracteurs, cycles et autres véhicules terrestres, leurs parties et accessoires …
Explanatory notes
… Chapitre 87 Voitures automobiles, tracteurs, cycles et autres véhicules terrestres, leurs parties et accessoires Notes. 1.‑ Le présent Chapitre …Legal note
… Notes. 1.‑ Le présent Chapitre ne comprend pas les véhicules conçus … accessoires permettant le transport, en corrélation avec leur usage principal, d'outils, de semences, d'engrais, etc. …Section VI > Chapitre 38 > Position 3818
… Eléments chimiques dopés en vue de leur utilisation en électronique, sous forme de disques, plaquettes ou formes …