Système harmonisé
Section IX > Chapitre 44 > Position 4418 > 4418.40
… Coffrages pour le bétonnage …
Section XI > Chapitre 56
… feutres et nontissés; fils spéciaux; ficelles, cordes et cordages; articles de corderie …
Explanatory notes
… feutres et nontissés; fils spéciaux; ficelles, cordes et cordages; articles de corderie Notes. 1.‑ Le présent … du Chapitre 33, de savon ou détergent du n° 34.01, de cirage, crème, encaustique, brillant, etc. ou préparations … en feutre ou nontissé (n° 68.05); d) le mica aggloméré ou reconstitué sur support en feutre ou nontissé …Legal note
… du Chapitre 33, de savon ou détergent du n° 34.01, de cirage, crème, encaustique, brillant, etc. ou préparations … en feutre ou nontissé (n° 68.05); d) le mica aggloméré ou reconstitué sur support en feutre ou nontissé … dont la cohésion a été renforcée par un procédé de couture‑tricotage à l'aide de fibres de la nappe elle‑même. 3.‑ …Section XII > Chapitre 67
… et articles en plumes ou en duvet; fleurs artificielles; ouvrages en cheveux …
Explanatory notes
… et articles en plumes ou en duvet; fleurs artificielles; ouvrages en cheveux Notes. 1.- Le présent Chapitre ne … ou la matière de rembourrage; c) les fleurs, feuillages et leurs parties et articles confectionnés du … en métal, en bois, etc., obtenues d'une seule pièce par moulage, forgeage, ciselage, estampage ou tout autre …Legal note
… ou la matière de rembourrage; c) les fleurs, feuillages et leurs parties et articles confectionnés du … en métal, en bois, etc., obtenues d'une seule pièce par moulage, forgeage, ciselage, estampage ou tout autre procédé, ou bien …Section V > Chapitre 25 > Position 2519 > 2519.10
… Carbonate de magnésium naturel (magnésite) …
Section XV > Chapitre 73 > Position 7310 > 7310.2 > 7310.21
… Boîtes à fermer par soudage ou sertissage …
Section XV > Chapitre 82 > Position 8207 > 8207.1
… Outils de forage ou de sondage …
Section VIII > Chapitre 41 > Position 4113
… Cuirs préparés après tannage ou après dessèchement et cuirs et peaux parcheminés, … d'autres animaux, épilés, et cuirs préparés après tannage et cuirs et peaux parcheminés, d'animaux dépourvus …
Explanatory notes
… 41.13 - Cuirs préparés après tannage ou après dessèchement et cuirs et peaux parcheminés, … d’autres animaux, épilés, et cuirs préparés après tannage et cuirs et peaux parcheminés, d’animaux dépourvus … et les cuirs de caprins épilés, préparés après tannage ou après dessèchement après tannage (voir les …Section XI > Chapitre 59 > Position 5911 > 5911.40
… des types utilisés sur des presses d'huilerie ou pour des usages techniques analogues, y compris ceux en cheveux …
Classification opinions
… polyester sur lequel un canevas en nylon a été apposé (par laminage) d'un côté. Ce produit est destiné à être utilisé, après découpage, en tant que filtre et à être, par exemple, … en profondeur d'un adhésif spécial pour : - empêcher tout passage, à cause des vibrations, de particules supérieures à …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8430 > 8430.4
… Autres machines de sondage ou de forage …
Section X > Chapitre 48 > Position 4819 > 4819.60
… Cartonnages de bureau, de magasin ou similaires …