Système harmonisé
Section VI > Chapitre 35 > Position 3503
… Gélatines (y compris celles présentées en feuilles de forme carrée ou rectangulaire, même ouvrées en surface ou colorées) et leurs …
Explanatory notes
… (y compris celles présentées en feuilles de forme carrée ou rectangulaire, même ouvrées en surface ou colorées) et leurs … au moyen d'eau chaude, acidifiée ou non. A) On réserve le nom de gélatines à celles de ces matières … réserve des dispositions du Chapitre 49 , imprimée, etc.), restent comprises ici lorsqu'elles sont découpées de forme …Section VII > Chapitre 39 > Position 3918
… Revêtements de sols en matières plastiques, même auto-adhésifs, en rouleaux ou sous formes de carreaux ou de dalles; revêtements de murs ou de plafonds en …
Explanatory notes
… 39.18 ‑ Revêtements de sols en matières plastiques, même … est à souligner que les revêtements de sols auto‑adhésifs restent classés dans la présente position. La deuxième … ou revêtements de murs similaires en papier enduits ou revêtus de matières plastiques sont exclus et relèvent du …Section IV > Chapitre 20 > Position 2005
… Autres légumes préparés ou conservés autrement qu'au vinaigre ou à l'acide acétique, non congelés, autres que les …
Explanatory notes
… produits, qui sont souvent présentés en boîtes ou autres récipients hermétiquement clos. Tous ces produits entiers, … pour être consommés immédiatement. Parmi les préparations relevant de la présente position, on peut citer : 1) Les olives , rendues consommables par un traitement spécial dans une …Section XV > Chapitre 73 > Position 7321
… Poêles, chaudières à foyer, cuisinières (y compris ceux pouvant être utilisés accessoirement pour le chauffage central), barbecues, braseros, réchauds à gaz, chauffe-plats et appareils non électriques …
Explanatory notes
… pour le chauffage central), barbecues, braseros, réchauds à gaz, chauffe-plats et appareils non électriques … dans les ménages ou pour le camping. Ces appareils sont reconnaissables, selon leur type, à l'aide d'une ou de … du foyer dans le cas de combustibles solides, importance du réservoir lorsque des combustibles liquides sont utilisés. …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8448
… Machines et appareils auxiliaires pour les machines des n°s 84.44, 84.45, 84.46 ou 84.47 (ratières, mécaniques Jacquard, casse-chaînes et … de navettes, par exemple); parties et accessoires reconnaissables comme étant exclusivement ou principalement …
Explanatory notes
… de navettes, par exemple); parties et accessoires reconnaissables comme étant exclusivement ou principalement … - - Ratières (mécaniques d'armures) et mécaniques Jacquard; réducteurs, perforatrices et copieuses de cartons; machines … n°s 84.44, 84.45, 84.46 ou 84.47, qui, par exception à la règle habituelle (voir les Considérations générales de la …Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9027
… Instruments et appareils pour analyses physiques ou chimiques (polarimètres, réfractomètres, spectromètres, analyseurs de gaz ou de … de porosité, de dilatation, de tension superficielle ou similaires ou pour mesures calorimétriques, acoustiques ou …
Explanatory notes
… pour analyses physiques ou chimiques (polarimètres, réfractromètres, spectromètres, analyseurs de gaz ou de … prismes polariseur et analyseur, un porte‑tube destiné à recevoir la substance à analyser, une lunette d'observation … analyseurs à pénombre pour analyse de la lumière polarisée rectiligne ou elliptique. 3) Les saccharimètres , …Section XX > Chapitre 96 > Position 9611
… Dateurs, cachets, numéroteurs, timbres et articles similaires (y compris les appareils pour l'impression d'étiquettes), à main; …
Explanatory notes
… dont ils sont munis). 3) Les composteurs conçus pour recevoir des caractères mobiles; certains de ces composteurs … lettres, chiffres et caractères non montés suivant le régime de la matière constitutive. d) Les presses coup de poing pour frapper à sec et en relief ( n° 84.72 ). e) Les horodateurs ( n° 91.06 ). …Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9030
… Oscilloscopes, analyseurs de spectre et autres instruments et appareils pour la mesure ou le contrôle de grandeurs …
Explanatory notes
… mesure ou le contrôle de la tension, de l'intensité, de la résistance ou de la puissance (autres que ceux pour la … IONISANTES Ils sont utilisés non seulement dans la recherche scientifique mais aussi dans l'industrie … par les électrodes et les modifications de potentiel qui en résultent peuvent être amplifiées et mesurées. 2) Les …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8453
… Machines et appareils pour la préparation, le tannage ou le travail des cuirs ou peaux ou pour la fabrication ou la réparation des chaussures ou autres ouvrages en cuir ou en peau, autres que …
Explanatory notes
… 84.53 ‑ Machines et appareils pour la préparation, le tannage ou le travail des cuirs ou peaux ou … 8453.90 - Parties Exception faite des machines à coudre reprises au n° 84.52 , cette position groupe, d'une part, … la transformation des cuirs, peaux ou pelleteries (lavage, reverdissage, déchaulage, mise en huile, teinture, etc.); …Section VIII > Chapitre 41 > Position 4112
… Cuirs préparés après tannage ou après dessèchement et cuirs et peaux parcheminés, d'ovins, épilés, même refendus, autres que ceux du n° 41.14. …