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Système harmonisé
Section XI > Chapitre 59 > Position 5903
… Tissus imprégnés, enduits ou recouverts de matière plastique ou stratifiés avec de la matière plastique, autres que ceux du n° 59.02. …
Explanatory notes
… 59.03 ‑ Tissus imprégnés, enduits ou recouverts de matière plastique ou stratifiés avec de la matière plastique, autres que ceux du n° 59.02. …Section XV > Chapitre 72 > Position 7214 > 7214.9 > 7214.91
… De section transversale rectangulaire …
Section XV > Chapitre 72 > Position 7218 > 7218.9 > 7218.91
… De section transversale rectangulaire …
Section VII > Chapitre 40 > Position 4001 > 4001.2 > 4001.22
… Caoutchoucs techniquement spécifiés (TSNR) …
Section I > Chapitre 5 > Position 0506
… bruts, dégraissés, simplement préparés (mais non découpés en forme), acidulés ou dégélatinés; poudres et déchets de ces matières. …
Explanatory notes
… bruts, dégraissés, simplement préparés (mais non découpés en forme), acidulés ou dégélatinés; poudres et déchets de ces matières. 0506.10 ‑ Osséine et os acidulés … exclus d'ici et relèvent du n° 96.01 ou de positions plus spécifiques, les plaques, plaquettes, baguettes, morceaux et …Section X
… MATIERES FIBREUSES CELLULOSIQUES; PAPIER OU CARTON A RECYCLER (DECHETS ET REBUTS); PAPIER ET SES APPLICATIONS …
Explanatory notes
… Section X PATES DE BOIS OU D'AUTRES MATIERES FIBREUSES CELLULOSIQUES; PAPIER OU CARTON A RECYCLER (DECHETS ET REBUTS); PAPIER ET SES APPLICATIONS …Section VI > Chapitre 38 > Position 3808 > 3808.9 > 3808.91
… Insecticides …
Classification opinions
… indiqué sur le flacon et sur la boîte que ce produit est recommandé dans le traitement des poux et des lentes du cuir … lotion doit se faire sur le cuir chevelu et sur cheveux secs, dans une pièce bien aérée. Après avoir appliqué cette lotion, il est …Section XVII > Chapitre 89 > Position 8902
… Bateaux de pêche; navires-usines et autres bateaux pour le traitement ou la mise en conserve des produits de la pêche. …
Explanatory notes
… 89.02 - Bateaux de pêche; navires‑usines et autres bateaux pour le traitement ou la mise en conserve des produits de la pêche. Cette position comprend les bateaux de pêche de tous types conçus pour la pêche professionnelle en …Section XI > Chapitre 53 > Position 5302
… sativa L.) brut ou travaillé mais non filé; étoupes et déchets de chanvre (y compris les déchets de fils et les effilochés). …
Explanatory notes
… sativa L.) brut ou travaillé mais non filé; étoupes et déchets de chanvre (y compris les déchets de fils et les … extraites par une série d'opérations semblables à celles décrites pour le lin dans la Note explicative du n° 53.01. … égrené ou non. 2) Le chanvre roui , dont les fibres, décollées partiellement de la chènevotte, adhèrent encore à …Section XV > Chapitre 72 > Position 7207 > 7207.1 > 7207.12
… Autres, de section transversale rectangulaire …