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Système harmonisé
Section X > Chapitre 48 > Position 4823 > 4823.6
… Plateaux, plats, assiettes, tasses, gobelets et articles similaires, en papier ou carton …
Section I > Chapitre 3 > Position 0305 > 0305.4
… Poissons fumés, y compris les filets, autres que les abats de poissons comestibles …
Section IX > Chapitre 44 > Position 4415 > 4415.20
… Palettes simples, palettes-caisses et autres plateaux de chargement; rehausses de palettes …
Section XVIII > Chapitre 92 > Position 9206 > 9206.00
… Instruments de musique à percussion (tambours, caisses, xylophones, cymbales, castagnettes, maracas, par …
Section XI > Chapitre 58 > Position 5809
… Tissus de fils de métal et tissus de filés métalliques ou de fils textiles métallisés …
Explanatory notes
… 58.09 ‑ Tissus de fils de métal et tissus de filés métalliques ou de … fils de métal des Sections XIV et XV, pour autant qu' il s'agisse de tissus des types utilisés pour l'habillement, …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8473 > 8473.30
… Parties et accessoires des machines du n° 84.71 …
Classification opinions
… compatible, la cartouche ROM devient une partie accessible de la mémoire du micro-ordinateur, le programme contenu dans cette cartouche accroissant les possibilités de traitement de l'information conformément à …Section IX > Chapitre 44 > Position 4411 > 4411.1 > 4411.12
… D'une épaisseur n'excédant pas 5 mm …
Classification opinions
… dit « MDF ») d’une densité de 800 à 860 kg/m3, d’une épaisseur qui varie entre 3 et 4 mm (avec une tolérance de … (Lx l) de 2.440 x 1.220 mm. Le produit est fabriqué par un processus de pressage à sec. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2019 …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8448 > 8448.4
… Parties et accessoires des métiers à tisser ou de leurs machines ou appareils auxiliaires …
Section XII > Chapitre 64 > Position 6402 > 6402.20
… Chaussures avec dessus en lanières ou brides fixées à la semelle par des …