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Système harmonisé
Section III > Chapitre 15 > Position 1522 > 1522.00
… Dégras; résidus provenant du traitement des corps gras ou des cires animales ou …
Section VI > Chapitre 38 > Position 3827 > 3827.20
… Contenant du bromochlorodifluorométhane (halon-1211), du bromotrifluorométhane (halon-1301) ou des …
Section VI > Chapitre 29 > Position 2933 > 2933.2 > 2933.29
INN
… demiditraz … dibotermine alfa … dirucotide … doranidazole … dulanermine … élisartan … élopultide … eluxadoline … …Section XX > Chapitre 96 > Position 9615
… et articles similaires; épingles à cheveux; pince-guiches, ondulateurs, bigoudis et articles similaires pour la coiffure, autres que ceux du n° 85.16, et leurs parties. …
Explanatory notes
… et articles similaires; épingles à cheveux; pince‑guiches, ondulateurs, bigoudis et articles similaires pour la coiffure, … et articles similaires : 9615.11 ‑ ‑ En caoutchouc durci ou en matières plastiques 9615.19 ‑ ‑ Autres 9615.90 ‑ …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8477
… Machines et appareils pour le travail du caoutchouc ou des matières plastiques ou pour la fabrication de produits en ces matières, non dénommés ni compris ailleurs dans …
Explanatory notes
… 84.77 - Machines et appareils pour le travail du caoutchouc ou des matières plastiques ou pour la fabrication de produits en ces matières, non dénommés ni compris ailleurs … machines pour l’encapsulation lors de l’assemblage des semi-conducteurs ( n° 84.86 ). …Section XVII > Chapitre 87 > Position 8703
… conçus pour le transport de personnes (autres que ceux du n° 87.02), y compris les voitures du type « break » et les voitures de course. …
Explanatory notes
… conçus pour le transport de personnes (autres que ceux du n° 87.02), y compris les voitures du type « break » et … à moteur à piston à allumage par étincelles : 8703.21 - - D'une cylindrée n'excédant pas 1.000 cm 3 8703.22 - - D'une … - Autres véhicules, équipés à la fois, pour la propulsion, d’un moteur à piston à allumage par étincelles et d’un …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8459
… Machines (y compris les unités d'usinage à glissières) à percer, aléser, fraiser, fileter … autres que les tours (y compris les centres de tournage) du n° 84.58. …
Explanatory notes
… 84.59 ‑ Machines (y compris les unités d'usinage à glissières) à percer, aléser, fraiser, fileter … autres que les tours (y compris les centres de tournage) du n° 84.58 (+). 8459.10 - Unités d'usinage à glissières … sont dépourvues de bâti; elles se composent uniquement d'une structure comportant un moteur et un dispositif …Section V > Chapitre 27 > Position 2707
… Huiles et autres produits provenant de la distillation des goudrons de houille de haute température; produits analogues dans lesquels les constituants aromatiques …
Explanatory notes
… 27.07 ‑ Huiles et autres produits provenant de la distillation des goudrons de houille de haute température; produits analogues dans lesquels les constituants aromatiques …Section II > Chapitre 11 > Position 1104
… perlés, tranchés ou concassés, par exemple), à l'exception du riz du n° 10.06; germes de céréales, entiers, aplatis, en …
Explanatory notes
… perlés, tranchés ou concassés, par exemple), à l'exception du riz du n° 10.06; germes de céréales, entiers, aplatis, en … en flocons ou moulus Cette position comprend tous les produits non préparés provenant de la mouture et du … et agglomérés sous forme de pellets ( n° 11.03 ) et des résidus ( n° 23.02 ). En ce qui concerne la distinction à …Section XI > Chapitre 60 > Position 6002
… Etoffes de bonneterie d'une largeur n'excédant pas 30 cm, contenant en poids 5 % … d'élastomères ou de fils de caoutchouc, autres que celles du n° 60.01. …