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Système harmonisé
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8416 > 8416.30
… automatiques, y compris leurs avant-foyers, leurs grilles mécaniques, leurs dispositifs mécaniques pour l'évacuation des cendres et dispositifs …
Section IV > Chapitre 23 > Position 2301 > 2301.20
… sous forme de pellets, de poissons ou de crustacés, de mollusques ou d'autres invertébrés aquatiques …
Section IV
… PRODUITS DES INDUSTRIES ALIMENTAIRES; BOISSONS, LIQUIDES ALCOOLIQUES ET VINAIGRES; TABACS ET SUCCEDANES DE TABAC FABRIQUES; PRODUITS CONTENANT OU NON DE LA NICOTINE, …
Explanatory notes
… Section IV PRODUITS DES INDUSTRIES ALIMENTAIRES; BOISSONS, LIQUIDES ALCOOLIQUES ET VINAIGRES; TABACS ET SUCCEDANES DE TABAC FABRIQUES; PRODUITS CONTENANT OU NON DE LA NICOTINE, …Section XIII > Chapitre 68 > Position 6813
… Garnitures de friction (plaques, rouleaux, bandes, segments, disques, rondelles, plaquettes, par exemple), non montées, …
Explanatory notes
… 68.13 ‑ Garnitures de friction (plaques, rouleaux, bandes, segments, disques, rondelles, … de freins 6813.89 - - Autres Les garnitures dont il est question ici sont constituées, soit par de l'amiante … fibres de cellulose (les garnitures en liège, par exemple) qui suivent, généralement, le régime de la matière …Section XV > Chapitre 76 > Position 7612
… pour toutes matières (à l'exception des gaz comprimés ou liquéfiés), d'une contenance n'excédant pas 300 l, sans dispositifs mécaniques ou thermiques, même avec revêtement intérieur ou …
Explanatory notes
… pour toutes matières (à l'exception des gaz comprimes ou liquéfiés), d'une contenance n'excédant pas 300 l, sans dispositifs mécaniques ou thermiques , même avec revêtement intérieur ou …Section XIII > Chapitre 69 > Position 6904
… Briques de construction, hourdis, cache-poutrelles et articles similaires, en céramique. …
Explanatory notes
… Sous- chapitre II AUTRES PRODUITS CERAMIQUES CONSIDERATIONS GENERALES Dans ce Sous-Chapitre sont … ménage ou d'économie domestique et des articles de toilette qui, selon qu’ils sont en porcelaine ou en autre céramique, relèvent du …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8527 > 8527.2
… récepteurs de radiodiffusion ne pouvant fonctionner qu'avec une source d'énergie extérieure, du type utilisé …
Section X > Chapitre 47 > Position 4704
… Pâtes chimiques de bois, au bisulfite, autres que les pâtes à dissoudre. …
Explanatory notes
… 47.04 ‑ Pâtes chimiques de bois, au bisulfite, autres que les pâtes à … l'hydrogénosulfite d'ammonium (sulfite acide d'ammoniaque), qui entrent dans la préparation des liqueurs de cuisson (voir la Note explicative du n ° 47.02). …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8523
… Disques, bandes, dispositifs de stockage rémanent des … même enregistrés, y compris les matrices et moules galvaniques pour la fabrication des disques, à l'exclusion …
Explanatory notes
… 85.23 - Disques, bandes, dispositifs de stockage rémanent des données à … à déclenchement par effet de proximité” pour autant qu’elles remplissent les conditions stipulées par la Note 6 … de son ou d'autres phénomènes mais non encore préparés, qui suivent leur régime propre ( Chapitres 39 ou 48 ou …Section X > Chapitre 48 > Position 4818
… de fibres de cellulose, des types utilisés à des fins domestiques ou sanitaires, en rouleaux d'une largeur n'excédant pas 36 cm, ou coupés à format; mouchoirs, serviettes à démaquiller, essuie-mains, nappes, serviettes de table, …