Système harmonisé
Section XIII > Chapitre 69 > Position 6910
… Eviers, lavabos, colonnes de lavabos, baignoires, bidets, cuvettes d'aisance, réservoirs de …
Explanatory notes
… 69.10 - Eviers, lavabos, colonnes de lavabos, baignoires, bidets, cuvettes d'aisance, réservoirs de … portatifs pour usages sanitaires ou hygiéniques, tels que bassins de lit, urinaux, vases de nuit, etc., et les petits …Section VI > Chapitre 32 > Position 3208
… Peintures et vernis à base de polymères synthétiques ou de polymères naturels …
Explanatory notes
… 32.08 - Peintures et vernis à base de polymères synthétiques ou de polymères naturels … de siccatifs (principalement à base de composés de cobalt, de manganèse, de plomb ou de zinc), d'agents … d'agents de surface, de matières de charge (sulfate de baryum, carbonate de calcium, talc, etc.) et d'agents …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8545
… Electrodes en charbon, balais en charbon, charbons pour lampes ou pour piles et …
Explanatory notes
… 85.45 ‑ Electrodes en charbon, balais en charbon, charbons pour lampes ou pour piles et … et cuisson d'une composition qui, outre la matière de base (charbon naturel, noir de fumée, charbon de cornue, …Section XII > Chapitre 65 > Position 6502
… pour chapeaux, tressées ou fabriquées par l'assemblage de bandes en toutes matières, non dressées (mises en forme) ni …
Explanatory notes
… pour chapeaux, tressées ou fabriquées par l'assemblage de bandes en toutes matières, non dressées (mises en forme) ni … le jonc, le raphia, le sisal, les lames de papier, les rubans de bois, les lames et formes similaires de matières …Section VII > Chapitre 39 > Position 3922
… Baignoires, douches, éviers, lavabos, bidets, cuvettes …
Explanatory notes
… 39.22 ‑ Baignoires, douches, éviers, lavabos, bidets, cuvettes … pour usages sanitaires ou hygiéniques tels que les bassins de lit et les vases de nuit ( n° 39.24 ). b) Les … et articles similaires destinés à garnir les salles de bain, cabinets de toilette ou cuisines; ces articles …Section VII > Chapitre 39 > Position 3920
… Autres plaques, feuilles, pellicules, bandes et lames, en matières plastiques non alvéolaires, non …
Explanatory notes
… 39.20 ‑ Autres plaques, feuilles, pellicules, bandes et lames, en matières plastiques non alvéolaires, non … présente position couvre les plaques, feuilles, pellicules, bandes et lames en matières plastiques (qui ne sont pas … également les produits alvéolaires ( n° 39.21 ) et les bandes de matières plastiques, d'une largeur apparente …Section XI > Chapitre 62 > Position 6203
… à bretelles, culottes et shorts (autres que pour le bain), pour hommes ou garçonnets. …
Explanatory notes
… à bretelles, culottes et shorts (autres que pour le bain), pour hommes ou garçonnets. ‑ Costumes …Section IX > Chapitre 44 > Position 4418
… les panneaux assemblés pour revêtement de sol et les bardeaux (« shingles » et « shakes »), en bois. …
Explanatory notes
… les panneaux assemblés pour revêtement de sol et les bardeaux (« shingles » et « shakes »), en bois (+). … Panneaux assemblés pour revêtement de sol : 4418.73 - - En bambou ou ayant au moins la couche supérieure en bambou …Section XV > Chapitre 76 > Position 7607
… Feuilles et bandes minces en aluminium (même imprimées ou fixées sur …
Explanatory notes
… 76 .07 ‑ Feuilles et bandes minces en aluminium (même imprimées ou fixées sur … d'une bande large en plusieurs bandes étroites ou bandelettes, par exemple). 3) Séparation (déroulement) de …Section II > Chapitre 14 > Position 1401
… principalement utilisées en vannerie ou en sparterie (bambous, rotins, roseaux, joncs, osiers, raphia, pailles de …