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Système harmonisé
Section VII > Chapitre 39 > Position 3913
… Polymères naturels (acide alginique, par exemple) et polymères naturels modifiés … dérivés chimiques du caoutchouc naturel, par exemple), non dénommés ni compris ailleurs, sous formes primaires. …
Explanatory notes
… 39.13 ‑ Polymères naturels (acide alginique, par exemple) et polymères naturels modifiés … dérivés chimiques du caoutchouc naturel, par exemple), non dénommés ni compris ailleurs, sous formes primaires. …Section XV > Chapitre 72 > Position 7207
Explanatory notes
… fer ou en aciers non alliés. - Contenant en poids moins de 0,25 % de carbone : 7207.11 - - De section transversale carrée ou … rectangulaire 7207.19 - - Autres 7207.20 - Contenant en poids 0,25 % ou plus de carbone Les demi‑produits sont …Section IV > Chapitre 20 > Position 2008
Explanatory notes
… Vaccinium oxycoccos ); airelles rouges ( Vaccinium vitis-idaea ) 2008.97 ‑ ‑ Mélanges 2008.99 ‑ ‑ Autres Cette position couvre les fruits et autres parties comestibles de … d'épices ou d'autres additifs. 2) Le beurre d'arachides , présenté sous forme d'une pâte obtenue par le …Section VI > Chapitre 33 > Position 3307
Explanatory notes
… à du savon en toute proportion, présentées sous forme de liquide ou de crème et conditionnées pour la vente au détail sont classées dans le … tel l' Agarbatti , et peuvent être présentées sous forme de liquides, de poudres, de cônes, de papiers imprégnés, etc. …Section X > Chapitre 49 > Position 4907
… ou destinés à avoir cours dans le pays dans lequel ils ont, ou auront, une valeur faciale reconnue; papier timbré; billets de …
Explanatory notes
… ou destinés à avoir cours dans le pays dans lequel ils ont, ou auront, une valeur faciale reconnue; papier timbré; … déterminée (et généralement appelés à être complétés et validés), ont pour caractéristique de représenter une valeur fiduciaire ou conventionnelle supérieure à leur valeur …Section XIII > Chapitre 70 > Position 7010
… Bonbonnes, bouteilles, flacons, bocaux, pots, emballages tubulaires, ampoules et autres … récipients de transport ou d'emballage, en verre; bocaux à conserves en verre; bouchons, couvercles et autres …
Explanatory notes
… 70.10 ‑ Bonbonnes, bouteilles, flacons, bocaux, pots, emballages … trafic commercial à l'emballage ou au transport de produits liquides ou solides (poudres, granulés, etc.). Parmi eux, on peut …Section VI > Chapitre 28 > Position 2837
Explanatory notes
… ‑ De sodium 2837.19 ‑ ‑ Autres 2837.20 ‑ Cyanures complexes Sont compris ici, sous réserve des exclusions rappelées dans … ici sont les sels métalliques du cyanure d'hydrogène (acide cyanhydrique) (HCN) du n° 28.11. Ces sels sont très … carbonate de sodium, soit en traitant au charbon de bois la cyanamide calcique du n° 31.02, soit en mettant en oeuvre du …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8540
… tubes et valves électroniques à cathode chaude, à cathode froide ou à photocathode (lampes, tubes et valves à vide, à vapeur ou à gaz, tubes redresseurs à vapeur de … mercure, tubes cathodiques, tubes et valves pour caméras de télévision, par exemple), autres que ceux du n° 85.39. …