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Système harmonisé
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8443 > 8443.1 > 8443.13
… Autres machines et appareils à imprimer offset …
Section XV > Chapitre 76 > Position 7611
… Réservoirs, foudres, cuves et récipients similaires pour toutes matières (à l'exception des gaz comprimés ou liquéfiés), en aluminium, d'une contenance …
Explanatory notes
… 76.11 ‑ Réservoirs, foudres, cuves et récipients similaires pour toutes matières (à l'exception des gaz comprimes ou liquéfiés), en aluminium, d'une contenance … utilisés en particulier dans de nombreuses industries chimiques, en brasserie et dans l'industrie laitière …Section IX > Chapitre 44 > Position 4401
… en rondins, bûches, ramilles, fagots ou sous formes similaires; bois en plaquettes ou en particules; sciures, … sous forme de bûches, briquettes, granulés ou sous formes similaires. …
Explanatory notes
… en rondins, bûches, ramilles, fagots ou sous formes similaires; bois en plaquettes ou en particules; sciures, … ou de particules (fragments minces, flexibles et de faibles dimensions), destinés à la fabrication de pâtes de cellulose par des procédés mécaniques, chimiques ou mi‑chimiques ou à la confection de panneaux de …Section VI > Chapitre 29
… Produits chimiques organiques …
Explanatory notes
… isolément, que ces composés contiennent ou non des impuretés; b) des mélanges d'isomères d'un même … à la Note 2 du Chapitre 28; e) Les produits immunologiques du n° 30.02; f) l'urée (n°s 31.02 ou … en tablettes, bâtonnets ou sous des formes similaires impliquant leur utilisation comme combustibles, ainsi que …Legal note
… isolément, que ces composés contiennent ou non des impuretés; b) des mélanges d'isomères d'un même … à la Note 2 du Chapitre 28; e) Les produits immunologiques du n° 30.02; f) l'urée (n°s 31.02 ou … en tablettes, bâtonnets ou sous des formes similaires impliquant leur utilisation comme combustibles, ainsi que …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8517 > 8517.6
… l'émission, la transmission ou la réception de la voix, d'images ou d'autres données, y compris les appareils pour …
Section XVII > Chapitre 87 > Position 8703 > 8703.50
… pouvant être chargés en se branchant à une source externe d'alimentation électrique …
Section I > Chapitre 1
… Animaux vivants …
Explanatory notes
… Chapitre 1 Animaux vivants Note. 1.‑ Le présent Chapitre comprend tous … Le présent Chapitre comprend tous les animaux vivants (pour l'alimentation ou autres usages), à l'exception : 1) Des …Legal note
… Note. 1.‑ Le présent Chapitre comprend tous les animaux vivants, à l'exclusion : a) des poissons et … et des autres produits du n° 30.02; c) des animaux du n° 95.08. …Section I > Chapitre 5 > Position 0508 > 0508.00
… Corail et matières similaires, bruts ou simplement préparés, mais non autrement travaillés; … de crustacés ou d'échinodermes et os de seiches, bruts ou simplement préparés, mais non découpés en forme, leurs …
Section II > Chapitre 9 > Position 0904 > 0904.2
… Piments du genre Capsicum ou du genre Pimenta …
Section II > Chapitre 7 > Position 0709 > 0709.60
… Piments du genre Capsicum ou du genre Pimenta …