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Système harmonisé
Section XV > Chapitre 73 > Position 7324
… Articles d'hygiène ou de toilette, et leurs parties, en fonte, fer ou acier. …
Explanatory notes
… ‑ Articles d'hygiène ou de toilette, et leurs parties, en fonte, fer ou acier. 7324.10 ‑ Eviers et lavabos en aciers inoxydables ‑ Baignoires : 7324.21 ‑ ‑ En fonte, même émaillées 7324.29 ‑ …Section XV > Chapitre 73 > Position 7325
Explanatory notes
… ouvrages moules en fonte, fer ou acier. 7325.10 ‑ En fonte non malléable ‑ Autres : 7325.91 ‑ ‑ Boulets et articles similaires pour broyeurs 7325.99 ‑ ‑ Autres Dans cette position sont englobés tous les ouvrages moulés , en fonte, fer ou acier, non dénommés ni compris ailleurs. Parmi les ouvrages …Section XV > Chapitre 79 > Position 7903
… Poussières, poudres et paillettes, de zinc. …
Explanatory notes
… comprend : 1) Les poussières de zinc, définies à la Note 1 c) de sous‑position du présent Chapitre, qui sont obtenues par condensation de vapeur de zinc provenant soit … qui relèvent du n° 26.20 . 2) Les poudres de zinc telles que définies à la Note 8 b) de la Section XV, et les …Section IX > Chapitre 44 > Position 4419
Explanatory notes
… service de la table ou pour la cuisine, en bois, tournés ou non, ou en bois marquetés ou incrustés, à l'exclusion des articles … fibres, du bois stratifié ou du bois dit densifié (voir la Note 3 du présent Chapitre) On y range notamment les …Section VIII > Chapitre 41 > Position 4102
… Peaux brutes d'ovins (fraîches, ou salées, séchées, chaulées, picklées ou autrement conservées, mais non tannées ni parcheminées ni autrement préparées), même épilées ou refendues, autres que celles exclues par la Note 1 c) du présent Chapitre. …
Explanatory notes
… séchées, chaulées, picklées ou autrement conservées, mais non tannées ni parcheminées ni autrement préparées), même épilées ou refendues, autres que celles exclues par la Note 1 c) du présent Chapitre. 4102.10 - Lainées … ou sans laine : 4102.21 - - Picklées 4102.29 - - Autres Cette position comprend les peaux brutes d'ovins même …Section I > Chapitre 5 > Position 0502
Explanatory notes
… produits de la présente position peuvent être en vrac, en bottes dans lesquelles les poils n'ont subi aucun arrangement (bottes non redressées, peu serrées) ou en bottes comportant …Section I > Chapitre 5 > Position 0508
… et matières similaires, bruts ou simplement préparés, mais non autrement travaillés; coquilles et carapaces de … et os de seiches, bruts ou simplement préparés, mais non découpés en forme, leurs poudres et leurs déchets. …
Explanatory notes
… et matières similaires, bruts ou simplement préparés, mais non autrement travaillés; coquilles et carapaces de … en forme, leurs poudres et leurs déchets. Le corail est le squelette calcaire d'un polype marin, utilisé généralement … tronçonnage ou débitage. 3) Les coquilles et carapaces brutes ou simplement préparées , mais non découpées en …Section II > Chapitre 6 > Position 0601
… Bulbes, oignons, tubercules, racines tubéreuses, griffes et … en repos végétatif, en végétation ou en fleur; plants, plantes et racines de chicorée autres que les racines du …
Explanatory notes
… 06.01 ‑ Bulbes, oignons, tubercules, racines tubéreuses, griffes et … etc., de plantes non utilisées à des fins ornementales, tels que les rhizomes de rhubarbe, ainsi que les griffes …Section XI > Chapitre 54 > Position 5408
Explanatory notes
… avec des fils de filaments artificiels ou avec les monofilaments ou les lames du n 54.05, soit une grande variété de tissus pour l'habillement, doublures, … excède 1 mm ou de lames ou formes similaires d'une largeur apparente excédant 5 mm, en matières textiles artificielles …Section XVIII > Chapitre 92 > Position 9201
… Pianos, même automatiques; clavecins et autres instruments à …