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Système harmonisé
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8402
… autres que les chaudières pour le chauffage central conçues pour produire à la fois de l'eau chaude et de la …
Explanatory notes
… autres que les chaudières pour le chauffage central conçues pour produire à la fois de l'eau chaude et de la … les appareils générateurs de vapeur (vapeur d'eau, de mercure, etc.), destinés à l'alimentation des machines … encore à alimenter en vapeur les appareils de chauffage, de cuisson, de stérilisation, etc., y compris les chaudières …Section XV > Chapitre 73 > Position 7317
… tête en autre matière, à l'exclusion de ceux avec tête en cuivre. …
Explanatory notes
… tête en autre matière, a l'exclusion de ceux avec tête en cuivre. La présente position couvre : A) Les pointes, … est fixée une tête en autre métal commun ( à l'exclusion du cuivre et des alliages de cuivre) ou en autres matières … etc.), de même que les produits de l'espèce nickelés, cuivrés, dorés, argentés, vernis, etc. ou recouverts d'une …Section VIII > Chapitre 41 > Position 4101
… Cuirs et peaux bruts de bovins (y compris les buffles) ou …
Explanatory notes
… 41.01 ‑ Cuirs et peaux bruts de bovins (y compris les buffles) ou … matières pour éviter la formation de taches. Aux Indes, en particulier, on ajoute parfois un enduit à base de terre … exclus de cette position : a) Les peaux comestibles non cuites d'animaux ( n°s 02.06 ou 02.10 ). (Lorsqu'elles sont …Section VIII
… PEAUX, CUIRS, PELLETERIES ET OUVRAGES EN CES MATIERES; ARTICLES DE …
Explanatory notes
… Section VIII PEAUX, CUIRS, PELLETERIES ET OUVRAGES EN CES MATIERES; ARTICLES DE …Section XIV
… PERLES FINES OU DE CULTURE, PIERRES GEMMES OU SIMILAIRES, METAUX PRECIEUX, …
Explanatory notes
… Section XIV PERLES FINES OU DE CULTURE, PIERRES GEMMES OU SIMILAIRES, METAUX PRECIEUX, …Section XIII > Chapitre 70 > Position 7013
… Objets en verre pour le service de la table, pour la cuisine, la toilette, le bureau, l'ornementation des …
Explanatory notes
… 70.13 - Objets en verre pour le service de la table, pour la cuisine, la toilette, le bureau, l'ornementation des … jattes, beurriers, coquetiers, huiliers, plats (de table, à cuire, etc.), cocottes, poêlons, plateaux, salières, … utilisés conjointement avec d’autres ustensiles de cuisson présentés séparément de ces ustensiles ( n° 70.10 ). …Section VI > Chapitre 29 > Position 2924 > 2924.2 > 2924.29
INN
… … rémacémide … rétigabine … rivastigmine … runcaciguat … sacubitril … sacubitrilat … safinamide … acide salcaprozique … acide …Section XV > Chapitre 76 > Position 7615
… éponges, torchons, gants et articles similaires pour le récurage, le polissage ou usages analogues, en aluminium. …
Explanatory notes
… correspondantes) et en particulier aux ustensiles de cuisine et aux articles d'hygiène ou de toilette. On y range en outre les réchauds et autres appareils pour la cuisson et le chauffage, du genre de ceux en cuivre décrits à la Note explicative du n° 74.18 . Sont …Section XVII > Chapitre 86 > Position 8604
… Véhicules pour l'entretien ou le service des voies ferrées …
Explanatory notes
… 86.04 ‑ Véhicules pour l'entretien ou le service des voies ferrées … de cette position, même autopropulsés, sont spécialement conçus tant pour, par exemple, l'installation, l'entretien … 6) Les wagons d'étalonnage pour le contrôle des bascules de chemin de fer. 7) Les wagons à tréteaux pour …Section I > Chapitre 3 > Position 0308
… autres que les crustacés et mollusques, fumés, même cuits avant ou pendant le fumage. …