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Système harmonisé
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8527 > 8527.9 > 8527.92
… ou de reproduction du son mais combinés à un appareil d'horlogerie …
Section XVII > Chapitre 87 > Position 8716
… Remorques et semi-remorques pour tous véhicules; autres véhicules non …
Explanatory notes
… 87.16 - Remorques et semi‑remorques pour tous véhicules; autres … - Autres remorques et semi‑remorques pour le transport de marchandises : 8716.31 - - Citernes 8716.39 - - … 4) Les voitures et poussettes pour l'enlèvement des ordures, par exemple. 5) Les pousse‑pousse, voitures …Section VI > Chapitre 32 > Position 3205
… Laques colorantes; préparations visées à la Note 3 du présent Chapitre, à base de laques colorantes. …
Explanatory notes
… dans l'eau obtenus par fixation d'une matière colorante organique naturelle (d'origine animale ou végétale) ou synthétique, soluble ou … La fixation de la matière colorante sur le support est ordinairement effectuée, suivant le cas : 1) Par …Section VII > Chapitre 39 > Position 3904
… Polymères du chlorure de vinyle ou d'autres oléfines halogénées, sous formes primaires. …
Explanatory notes
… 39.04 ‑ Polymères du chlorure de vinyle ou d'autres oléfines halogénées, sous formes primaires. 3904.10 - Poly(chlorure de vinyle), non … du chlorure de vinylidène - Polymères fluorés : 3904.61 - - Polytétrafluoroéthylène 3904.69 - - …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8438
… ou la préparation des huiles ou graisses végétales ou d'origine microbienne fixes ou animales. …
Explanatory notes
… ou la préparation des huiles ou graisses végétales ou d'origine microbienne fixes ou animales . 8438.10 - Machines … munie d’un dispositif de chauffage et équipée de puissants organes broyeurs et dans laquelle la pâte à chocolat est …Section VI > Chapitre 32 > Position 3204 > 3204.1 > 3204.15
… Colorants de cuve (y compris ceux utilisables en l'état comme colorants pigmentaires) et préparations à base de ces …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8467
… hydrauliques ou à moteur (électrique ou non électrique) incorporé, pour emploi à la main. …
Explanatory notes
… hydrauliques ou à moteur (électrique ou non électrique) incorporé, pour emploi à la main. - … 8467.21 - - Perceuses de tous genres, y compris les perforatrices rotatives 8467.22 - - Scies et tronçonneuses … sont, au sens de la présente position, des engins qui comportent un moteur formant corps avec l'outil. Les …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8521
… d'enregistrement ou de reproduction vidéophoniques, même incorporant un récepteur de signaux vidéophoniques. …
Explanatory notes
… d'enregistrement ou de reproduction vidéophoniques, même incorporant un récepteur de signaux vidéophoniques. 8521.10 … ET DE REPRODUCTION VIDEOPHONIQUES Ces appareils, lorsqu’ils sont connectés à une caméra de télévision ou à un … télévision, enregistrent des impulsions électriques sur un support (signaux analogiques) ou des signaux analogiques …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8509
… Appareils électromécaniques à moteur électrique incorporé, à usage domestique, autres que les aspirateurs du …
Explanatory notes
… 85.09 ‑ Appareils électromécaniques à moteur électrique incorporé, à usage domestique, autres que les aspirateurs du … à usages multiples (par exemple, pour le café, le riz, l'orge, les pois cassés, etc.), les batteurs à lait, les … et appareils similaires, y compris ceux qui, grâce à des organes interchangeables, se prêtent à des opérations …Section VI > Chapitre 32 > Position 3212
… métalliques) dispersés dans des milieux non aqueux, sous forme de liquide ou de pâte, des types utilisés pour la … pour le marquage au fer; teintures et autres matières colorantes présentées dans des formes ou emballages pour la …