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Système harmonisé
Section XV > Chapitre 83 > Position 8305
… Mécanismes pour reliure de feuillets mobiles ou pour classeurs, …
Explanatory notes
… 83.05 ‑ Mé c anismes pour reliure de feuillets mobiles ou pour classeurs, … anneaux de renforcement, ainsi que tous les petits articles utilisés dans les bureaux pour assembler, piquer ou marquer … ( n°s 73.17 ou 74.15 notamment). b) Les fermoirs de livres ou de registres, avec ou sans clés ( n°s 83.01 ou …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8443 > 8443.9 > 8443.91
… Parties et accessoires de machines et d'appareils servant à l'impression au moyen de planches, cylindres et autres organes imprimants du n° 84.42 …
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8528 > 8528.4 > 8528.42
… directement à une machine automatique de traitement de l'information du n° 84.71 et conçus pour être utilisés avec celle-ci …
Section VI > Chapitre 36
… Poudres et explosifs; articles de pyrotechnie; allumettes; alliages pyrophoriques; matières inflammables …
Explanatory notes
… Poudres et explosifs; articles de pyrotechnie; allumettes; alliages pyrophoriques; matières inflammables Notes. 1.- Le … à l'état solide ou pâteux; b) les combustibles liquides et gaz combustibles liquéfiés en récipients des types utilisés pour alimenter ou …Legal note
… en tablettes, bâtonnets ou sous des formes similaires impliquant leur utilisation comme combustibles, ainsi que … à l'état solide ou pâteux; b) les combustibles liquides et gaz combustibles liquéfiés en récipients des types utilisés pour alimenter ou …Section XV > Chapitre 82 > Position 8210 > 8210.00
… actionnés à la main, d'un poids de 10 kg ou moins, utilisés pour préparer, conditionner ou servir les aliments ou les boissons …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8486
… exclusivement ou principalement pour la fabrication des lingots, des plaquettes ou des dispositifs à …
Explanatory notes
… exclusivement ou principalement pour la fabrication des lingots, des plaquettes ou des dispositifs à …Section XIII > Chapitre 68 > Position 6804
… sans bâtis, à moudre, à défibrer, à broyer, à aiguiser, à polir, à rectifier, à trancher ou à tronçonner, pierres à aiguiser ou à polir à la main, et leurs parties, en pierres naturelles, en …
Explanatory notes
… ou pneumatique à main et qui sont utilisés dans l'industrie des métaux, des pierres, du verre, de la … plastiques dures, du caoutchouc, du cuir, de la nacre, de l'ivoire, etc., notamment pour ébarber, poncer, polir, … rigide (métal, bois, fibre vulcanisée, matière plastique, liège, etc.) sur laquelle une couche compacte de produits …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8460
… Machines à ébarber, affûter, meuler, rectifier, roder, polir ou à faire d'autres opérations de finissage, … cermets à l'aide de meules, d'abrasifs ou de produits de polissage, autres que les machines à tailler ou à finir les …
Explanatory notes
… ‑ Machines à ébarber, affûter, meuler, rectifier, roder, polir ou à faire d'autres opérations de finissage, … cermets à l'aide de meules, d'abrasifs ou de produits de polissage, autres que les machines à tailler ou à finir les … 8460.23 - - Autres machines à rectifier les surfaces cylindriques, à commande numérique 8460.24 - - Autres, à …Section XXI > Chapitre 97 > Position 9704 > 9704.00
… enveloppes premier jour, entiers postaux et analogues, oblitérés, ou bien non oblitérés, autres que les articles du n° 49.07 …