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Système harmonisé
Section XI > Chapitre 50 > Position 5006 > 5006.00
… Fils de soie ou de déchets de soie, conditionnés pour la vente au détail; poil de Messine (crin de Florence) …
Section VI > Chapitre 38 > Position 3809
… Agents d'apprêt ou de finissage, accélérateurs de teinture ou de fixation de … préparés et préparations pour le mordançage, par exemple), des types utilisés dans l'industrie textile, l'industrie du … l'industrie du cuir ou les industries similaires, non dénommés ni compris ailleurs. …
Explanatory notes
… 38.09 ‑ Agents d'apprêt ou de finissage, accélérateurs de teinture ou de fixation de … préparés et préparations pour le mordançage, par exemple), des types utilisés dans l'industrie textile, l'industrie du … l'industrie du cuir ou les industries similaires, non dénommés ni compris ailleurs. 3809.10 ‑ A base de matières …Section IV > Chapitre 23 > Position 2306
… Tourteaux et autres résidus solides, même broyés ou agglomérés sous forme de pellets, de …
Explanatory notes
… 23.06 ‑ Tourteaux et autres résidus solides, même broyés ou agglomérés sous forme de pellets, de …Section VI > Chapitre 38 > Position 3806
… Colophanes et acides résiniques, et leurs dérivés; essence de colophane et …
Explanatory notes
… 38.06 ‑ Colophanes et acides résiniques, et leurs dérivés; essence de colophane et … 3806.20 ‑ Sels de colophanes, d'acides résiniques ou de dérivés de colophanes ou d’acides résiniques, autres que …Section VI > Chapitre 29 > Position 2923
… Sels et hydroxydes d'ammonium quaternaires; lécithines et autres phosphoaminolipides, de constitution chimique définie ou non. …
Explanatory notes
… 29.23 - Sels et hydroxydes d'ammonium quaternaires; lécithines et autres phosphoaminolipides, de constitution chimique définie ou non. 2923.10 - Choline et ses sels 2923.20 - …Section XI > Chapitre 55 > Position 5505
… Déchets de fibres synthétiques ou artificielles (y compris les …
Explanatory notes
… 55.05 ‑ Déchets de fibres synthétiques ou artificielles (y compris …Section V > Chapitre 27 > Position 2704
… Cokes et semi-cokes de houille, de lignite ou de tourbe, même agglomérés; charbon de cornue. …
Explanatory notes
… 27.04 ‑ Cokes et semi‑cokes de houille, de lignite ou de tourbe, même agglomérés; … charbon de cornue. Les cokes sont les résidus solides de la distillation (ou carbonisation ou gazéification), … un sous‑produit des usines à gaz ou des cokeries, qui se dépose sur les parois des fours ou cornues. C'est pourquoi …Section IV > Chapitre 23 > Position 2305 > 2305.00
… Tourteaux et autres résidus solides, même broyés ou agglomérés sous forme de pellets, de l'extraction de l'huile d'arachide …
Section XI > Chapitre 56
… Ouates, feutres et nontissés; fils spéciaux; ficelles, cordes et cordages; articles de corderie …
Explanatory notes
… Ouates, feutres et nontissés; fils spéciaux; ficelles, cordes et cordages; articles de corderie Notes. 1.‑ Le … ou des produits cosmétiques du Chapitre 33, de savon ou détergent du n° 34.01, de cirage, crème, encaustique, …Legal note
… feutres et nontissés, imprégnés, enduits ou recouverts de substances ou de préparations (de parfum ou des produits cosmétiques du Chapitre 33, de savon ou détergent du n° 34.01, de cirage, crème, encaustique, …Section VI > Chapitre 28 > Position 2825
… leurs sels inorganiques; autres bases inorganiques; autres oxydes, hydroxydes et peroxydes de métaux. …