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Système harmonisé
Section VI > Chapitre 34 > Position 3407 > 3407.00
… Pâtes à modeler, y compris celles présentées pour l'amusement des enfants; compositions dites « cires pour l'art dentaire » présentées en assortiments, dans des emballages de vente au …
Section XIII > Chapitre 70 > Position 7007
… consistant en verres trempés ou formés de feuilles contre-collées. …
Explanatory notes
… consistant en verres trempés ou formés de feuilles contre-collées. - Verres trempés : 7007.11 - - De … - - Autres - Verres formés de feuilles contre-collées : 7007.21 - - De dimensions et formats permettant … la trempe. B) Verres de sécurité formés de feuilles contre-collées . Les verres de sécurité de l'espèce, …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8454
… Convertisseurs, poches de coulée, lingotières et machines à couler (mouler) pour …
Explanatory notes
… 84.54 - Convertisseurs, poches de coulée, lingotières et machines à couler (mouler) pour … combustion ou l'oxydation de certains éléments des matières traitées, préalablement amenées à l'état de fusion ou portées à haute température. …Section XI > Chapitre 51 > Position 5105
… fins ou grossiers, cardés ou peignés (y compris la « laine peignée en vrac »). …
Explanatory notes
… fins ou grossiers, cardés ou peignés (y compris la « laine peignée en vrac ») (+). 5105.10 ‑ Laine cardée ‑ Laine peignée : 5105.21 ‑ ‑ « Laine … de fils peignés. Le cardage, réalisé à l'aide de machines appelées cardes , a pour effet de démêler les fibres, de les …Section VII > Chapitre 39 > Position 3904
… Polymères du chlorure de vinyle ou d'autres oléfines halogénées, sous formes primaires. …
Explanatory notes
… 39.04 ‑ Polymères du chlorure de vinyle ou d'autres oléfines halogénées, sous formes primaires. 3904.10 - Poly(chlorure … les fluoropolymères et les polymères d'autres oléfines halogénées. En ce qui concerne le classement des polymères …Section XVII > Chapitre 89 > Position 8907
… (radeaux, réservoirs, caissons, coffres d'amarrage, bouées et balises, par exemple). …
Explanatory notes
… (radeaux, réservoirs, caissons, coffres d'amarrage, bouées et balises, par exemple). 8907.10 - Radeaux … bouées lumineuses, bouées à cloches, etc. 7) Les balises destinées à marquer les chenaux, signaler les obstacles à la … constituées par une chambre métallique descendue ou relevée par un dispositif extérieur (engin de levage) ( …Section I > Chapitre 3 > Position 0304
… Filets de poissons et autre chair de poissons (même hachée), frais, réfrigérés ou congelés. …
Explanatory notes
… 03.04 ‑ Filets de poissons et autre chair de poissons (même hachée), frais, réfrigérés ou congelés. - … du n° 16.04 . 2) Toute autre chair de poisson (même hachée) c'est‑à‑dire la chair de poisson dont les arêtes ont … les filets de poisson et toute autre chair de poisson (même hachée) présentés seulement à l'état : 1) frais ou …Section VI > Chapitre 38 > Position 3802
… Charbons activés; matières minérales naturelles activées; noirs d'origine animale, y compris le noir animal …
Explanatory notes
… 38.02 ‑ Charbons activés; matières minérales naturelles activées; noirs d'origine animale, y compris le noir animal … Autres A.‑ CHARBONS ACTIVES; MATIERES MINERALES NATURELLES ACTIVEES Un charbon ou une matière minérale sont considérés … comme activés lorsque leur structure superficielle a été modifiée par un traitement approprié (thermique, chimique, …Section XIV > Chapitre 71 > Position 7108
… Or (y compris l'or platiné), sous formes brutes ou mi-ouvrées, ou en poudre. …