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Section XVI > Chapitre 85 > Position 8549 > 8549.9 > 8549.91

… contenant du cadmium, du mercure, du plomb ou des polychlorobiphényles (PCB) …

Section VII > Chapitre 39

Explanatory notes

… sont susceptibles ou ont été susceptibles, au moment de la polymérisation ou à un stade ultérieur, de prendre par …         ij)  Les liquides hydrauliques préparés à base de polyglycols, de silicones et autres polymères du Chapitre 39 (n° 38.19);         k)  les …

Legal note

… sont susceptibles ou ont été susceptibles, au moment de la polymérisation ou à un stade ultérieur, de prendre par …         ij)  Les liquides hydrauliques préparés à base de polyglycols, de silicones et autres polymères du Chapitre 39 (n° 38.19);         k)  les …

Section XI > Chapitre 54

Explanatory notes

… s'entendent de fibres discontinues et de filaments de polymères organiques obtenus industriellement :        a)   par polymérisation de monomères organiques, pour obtenir des polymères tels que polyamides, polyesters, polyoléfines ou polyuréthannes, ou …

Legal note

… s'entendent de fibres discontinues et de filaments de polymères organiques obtenus industriellement :        a)   par polymérisation de monomères organiques, pour obtenir des polymères tels que polyamides, polyesters, polyoléfines ou polyuréthannes, ou …

Section VI > Chapitre 38

Explanatory notes

… e)  les médicaments (n°s 30.03 ou 30.04);          f)  les catalyseurs épuisés du type utilisé pour l’extraction des … composés chimiques à base de métaux communs (n° 26.20), les catalyseurs épuisés du type de ceux utilisés principalement … à chaque valeur et qui est apte à être utilisé à des fins d’analyse, d’étalonnage ou de référence.          B)  A …

Legal note

… e)  les médicaments (n°s 30.03 ou 30.04);          f)  les catalyseurs épuisés du type utilisé pour l’extraction des … composés chimiques à base de métaux communs (n° 26.20), les catalyseurs épuisés du type de ceux utilisés principalement … à chaque valeur et qui est apte à être utilisé à des fins d’analyse, d’étalonnage ou de référence.          B)  A …

Section VI > Chapitre 29

Explanatory notes

… pas :        a)  les produits du n° 15.04, ainsi que le glycérol brut du n° 15.20;        b)  l'alcool éthylique …

Legal note

… pas :        a)  les produits du n° 15.04, ainsi que le glycérol brut du n° 15.20;        b)  l'alcool éthylique …

Section XV

Explanatory notes

… le plomb, le zinc, l'étain, le tungstène (wolfram), le molybdène, le tantale, le magnésium, le cobalt, le bismuth, … le plomb, le zinc, l'étain, le tungstène (wolfram), le molybdène, le tantale, le magnésium, le cobalt, le bismuth, …

Legal note

… le plomb, le zinc, l'étain, le tungstène (wolfram), le molybdène, le tantale, le magnésium, le cobalt, le bismuth, …

Section XV > Chapitre 72

Explanatory notes

… ou plus de manganèse              -   0,08 % ou plus de molybdène              -   0,3 % ou plus de nickel … de n'importe lequel des éléments suivants : aluminium, molybdène, titane, tungstène (wolfram), vanadium.        … éléments, au moins deux des trois éléments suivants : molybdène, tungstène et vanadium avec une teneur totale en …

Legal note

… ou plus de manganèse              -   0,08 % ou plus de molybdène              -   0,3 % ou plus de nickel … de n'importe lequel des éléments suivants : aluminium, molybdène, titane, tungstène (wolfram), vanadium.        … éléments, au moins deux des trois éléments suivants : molybdène, tungstène et vanadium avec une teneur totale en …

Section XI

Section VI > Chapitre 29 > Position 2906 > 2906.2 > 2906.29

INN

… métaglycodol …

Section VI > Chapitre 29 > Position 2916 > 2916.3 > 2916.39

INN

… bexarotène … felbinac … phénylbutyrate de glycérol … itanapraced … sétogépram … tarenflurbil … …

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