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Système harmonisé
Section XV > Chapitre 73 > Position 7309
… similaires pour toutes matières (à l'exception des gaz comprimés ou liquéfiés), en fonte, fer ou acier, d'une … dispositifs mécaniques ou thermiques, même avec revêtement intérieur ou calorifuge. …
Explanatory notes
… similaires pour toutes matières (a l'exception des gaz comprimes ou liquéfiés), en fonte, fer ou acier, d'une … dispositifs mécaniques ou thermiques, même avec revêtement intérieur ou calorifuge. Ces grands récipients font généralement partie …Section IX > Chapitre 44 > Position 4420
… Bois marquetés et bois incrustés; coffrets, écrins et étuis pour bijouterie ou orfèvrerie, et ouvrages similaires, en bois; statuettes et …
Explanatory notes
… 44.20 ‑ Bois marquetés et bois incrustés; coffrets, écrins et étuis pour bijouterie ou orfèvrerie, et ouvrages similaires, en bois; statuettes et …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8549
… Déchets et débris électriques et électroniques. …
Explanatory notes
… 85.49 - Déchets et débris électriques et électroniques (+). - Déchets et débris de piles, de batteries de piles et d'accumulateurs électriques; piles et …Section I > Chapitre 5 > Position 0507
… Ivoire, écaille de tortue, fanons (y compris les barbes) de baleine ou d'autres mammifères marins, cornes, bois, sabots, ongles, griffes et becs, bruts ou simplement préparés, mais non …
Explanatory notes
… 05.07 ‑ Ivoire, écaille de tortue, fanons (y compris les barbes) de baleine ou d'autres mammifères marins, cornes, bois, sabots, ongles, griffes et becs, bruts ou simplement préparés, mais non …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8532
… Condensateurs électriques, fixes, variables ou ajustables. …
Explanatory notes
… 85.32 ‑ Condensateurs électriques, fixes, variables ou ajustables (+) . 8532.10 ‑ Condensateurs fixes … Hz et capables d'absorber une puissance réactive égale ou supérieure à 0,5 kvar (condensateurs de puissance) …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8506
… Piles et batteries de piles électriques. …
Explanatory notes
… 85.06 ‑ Piles et batteries de piles électriques (+) . 8506.10 - Au bioxyde de manganèse 8506.30 … de l'énergie libérée par des réactions chimiques appropriées. Elles se composent en principe d'un récipient …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8437
… Machines pour le nettoyage, le triage ou le criblage des grains ou des légumes secs; machines et appareils pour la minoterie ou le traitement des céréales ou légumes secs, …
Explanatory notes
… 84.37 ‑ Machines pour le nettoyage, le triage ou le criblage des grains ou des légumes secs; machines et … secs. 2) Les machines à décortiquer, monder ou glacer le riz. 3) Les machines à casser les pois, lentilles, fèves, …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8425
… Palans; treuils et cabestans; crics et vérins. …