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Système harmonisé
Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9006 > 9006.6
… Appareils et dispositifs, y compris les lampes et tubes, pour la production de la lumière-éclair en …
Section XV > Chapitre 73 > Position 7308
… préfabriquées du n° 94.06; tôles, barres, profilés, tubes et similaires, en fonte, fer ou acier, préparés en vue …
Explanatory notes
… préfabriquées du n° 94.06; tôles, barres, profilés, tubes et similaires, en fonte, fer ou acier, préparés en vue … généralement faits de tôles, de feuillards, de barres, de tubes, de profilés divers en fer ou en acier, ou d'éléments … conçus pour assembler les éléments de construction de forme tubulaire ou autre. Ces colliers et autres dispositifs sont …Section XIV > Chapitre 71 > Position 7111 > 7111.00
… Plaqué ou doublé de platine sur métaux communs, sur argent ou sur or, …
Section XV > Chapitre 73 > Position 7306 > 7306.2
… Tubes et tuyaux de cuvelage ou de production des types …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8413 > 8413.1 > 8413.11
… Pompes pour la distribution de carburants ou de lubrifiants, des types utilisés dans les stations-service ou …
Section XV > Chapitre 72 > Position 7214 > 7214.20
… creux ou reliefs obtenus au cours du laminage ou ayant subi une torsion après laminage …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8422
… machines et appareils à capsuler les bouteilles, pots, tubes et contenants analogues; autres machines et appareils …
Explanatory notes
… machines et appareils à capsuler les bouteilles, pots, tubes et contenants analogues; autres machines et appareils … machines et appareils à capsuler les bouteilles, pots, tubes et contenants analogues; machines et appareils à … 2) A remplir les bouteilles, bocaux, flacons, pots, tubes ou ampoules, les bidons ou boîtes métalliques, les …Section VI > Chapitre 30 > Position 3006 > 3006.9 > 3006.93
… Placebos et trousses pour essais cliniques masqués (ou à double insu), destinés à un essai clinique reconnu, …
Section XIV > Chapitre 71 > Position 7112 > 7112.9 > 7112.91
… D'or, même de plaqué ou doublé d'or, à l'exclusion des cendres d'orfèvre contenant …
Section XIV > Chapitre 71 > Position 7112 > 7112.9 > 7112.92
… De platine, même de plaqué ou doublé de platine, à l'exclusion des cendres d'orfèvre …