… isolément, ils relèvent du n° 84.31 lorsqu'ils sont équipés d'organes mécaniques (roues, galets, poulies, … ou des plateaux en cas de rupture de câble, ainsi que les équipements de commande ou de sécurité électriques ou non …
… cylindrée excédant 2.500 cm 3 8703.40 - Autres véhicules, équipés à la fois, pour la propulsion, d’un moteur à piston … d’alimentation électrique 8703.50 - Autres véhicules, équipés à la fois, pour la propulsion, d’un moteur à piston … d’alimentation électrique 8703.60 - Autres véhicules, équipés à la fois, pour la propulsion, d’un moteur à piston …
… ni d’amplificateur électrique. Ils peuvent être équipés d’un dispositif permettant d’assurer automatiquement … en vibrations électriques. Ils peuvent être équipés d’un dispositif permettant d’assurer automatiquement …
… ou pousser d'autres engins, véhicules ou charges, mais équipé, à la manière des tracteurs agricoles, de simples … travail. Les organes de travail de l'espèce constituent un équipement auxiliaire pour l'accomplissement de travaux … l'organe de travail dont elles peuvent être indifféremment équipées sont classées conformément à la Note 3 de la …
… accessoires s'entend, en principe, d'articles ou organes d'équipement interchangeables, étrangers au mécanisme … à être découpé en plusieurs laizes. 12) Les appareils équipés de cellules photoélectriques servant à détecter, en … fil de chaîne, ainsi que les fils d'arcade et les collets, équipement de fils de commande reliant le cadre de lisses à …
… longueur, même percés, suivent leur régime propre. 6) Les équerres et coins de renforcement pour portes, fenêtres, … de tablettes d'armoires, les entrées de clefs. 2) Les équerres et coins de renforcement. 3) Les serrures à … coffrets, valises, par exemple. 3) Les objets d'équipement et articles similaires pour articles de sellerie, …
… des articles pouvant servir indifféremment à d'autres fins (équipement de laboratoires autres que de photographie, de … ainsi que les plaques chromées manifestement destinées à équiper ces articles. F) Les châssis‑ presses et les châssis … 12) Les tables de montage pour la manipulation des films, équipées de dispositifs d'enroulement, les enrouleuses de …
… des circuits intégrés électroniques, tels que : 1) Les équipements de formation de film utilisés pour appliquer ou … des métaux et des couches épitaxiales. Les processus et équipements énumérés ci-dessous ne servent pas …
