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Système harmonisé
Section VI > Chapitre 30 > Position 3005
… (pansements, sparadraps, sinapismes, par exemple), imprégnés ou recouverts de substances pharmaceutiques ou …
Explanatory notes
… analogues (pansements, sparadraps, sinapismes, par exemple) imprégnés ou recouverts de substances pharmaceutiques ou … en pièces, en rondelles ou sous toute autre forme. Relèvent également de la présente position, les ouates et les gazes à … en coton hydrophile), les bandes, etc., qui, sans être imprégnées ni recouvertes de substances pharmaceutiques, …Section II > Chapitre 6 > Position 0601 > 0601.10
… racines tubéreuses, griffes et rhizomes, en repos végétatif …
Section VII > Chapitre 40 > Position 4003 > 4003.00
… Caoutchouc régénéré sous formes primaires ou en plaques, feuilles ou …
Section XI > Chapitre 53 > Position 5311 > 5311.00
… Tissus d'autres fibres textiles végétales; tissus de fils de papier …
Section XX > Chapitre 94 > Position 9401 > 9401.5
… Sièges en rotin, en osier, en bambou ou en matières …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8465
… coller ou autrement assembler) pour le travail du bois, du liège, de l'os, du caoutchouc durci, des matières plastiques …
Explanatory notes
… coller ou autrement assembler) pour le travail du bois, du liège, de l'os, du caoutchouc durci, des matières plastiques … des matières visées dans le libellé de la position, en sont également exclus , d'une manière générale, les machines et … également dans cette catégorie certaines machines dénommées égreneuses. Les machines à polir sont destinées à rendre …Section V > Chapitre 25 > Position 2516
… grès et autres pierres de taille ou de construction, même dégrossis ou simplement débités, par sciage ou autrement, en …
Explanatory notes
… grès et autres pierres de taille ou de construction, même dégrossis ou simplement débités, par sciage ou autrement, en … par des matières calcaires ou siliceuses. Les basaltes sont également des roches éruptives, noirâtres, très compactes et …Section II > Chapitre 6 > Position 0604
… ou pour ornements, frais, séchés, blanchis, teints, imprégnés ou autrement préparés. …
Explanatory notes
… ou pour ornements, frais, séchés, blanchis, teints, imprégnés ou autrement préparés. 0604.20 ‑ Frais 0604.90 ‑ … Autres Tout comme la position précédente, celle‑ci comprend également les bouquets, corbeilles, couronnes et articles … essentiel de fournitures de fleuristes. Les produits végétaux de la présente position peuvent être pourvus de …Section X > Chapitre 48 > Position 4823 > 4823.40
… Papiers à diagrammes pour appareils enregistreurs, en bobines, en feuilles ou en disques …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8428 > 8428.60
… Téléphériques (y compris les télésièges et remonte-pentes); mécanismes de traction pour …