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846 résultats pour "11"

Section VI > Chapitre 29 > Position 2903

Explanatory notes

… Dérivés chlorés saturés des hydrocarbures acycliques : 2903.11 - - Chlorométhane (chlorure de méthyle) et chloroéthane … - - Fluorométhane (HFC-41), 1,2-difluoroéthane (HFC-152) et 1,1- difluoroéthane (HFC-  152a) 2903.44 - - Pentafluoroéthane (HFC-125), 1,1,1-trifluoroéthane (HFC-143a) et 1,1,2-trifluoroéthane …

Section XI > Chapitre 51 > Position 5111

Explanatory notes

… 51.11 ‑ Tissus de laine cardée ou de poils fins cardés. … au moins 85 % en poids de laine ou de poils fins : 5111.11 ‑ ‑ D'un poids n'excédant pas 300 g/m 2 5111.19 ‑ ‑ Autres 5111.20 ‑ Autres, mélangés principalement …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8411

Explanatory notes

… 84.11 - Turboréacteurs, turbopropulseurs et autres turbines à gaz (+).               - Turboréacteurs : 8411.11 - - D'une poussée n'excédant pas 25 kN 8411.12 - - … 8411.21 - - D'une puissance n'excédant pas 1.100 kW 8411.22 - - D'une puissance excédant 1.100 kW …

Section XV > Chapitre 81 > Position 8112

Explanatory notes

… 81.12 ‑ Béryllium, chrome, hafnium (celtium), rhénium, … compris les déchets et débris.               - Béryllium : 8112.12 - - Sous forme brute; poudres 8112.13 - - Déchets et débris 8112.19 - - Autres …

Section XI > Chapitre 62 > Position 6211

Explanatory notes

… 62.11 ‑ Survêtements de sport (trainings), combinaisons et …               ‑ Maillots, culottes et slips de bain : 6211.11 - - Pour hommes ou garçonnets 6211.12 - - Pour femmes ou fillettes 6211.20 ‑ Combinaisons …

Section XV > Chapitre 72 > Position 7211

Explanatory notes

… 72.11 ‑ Produits laminés plats, en fer ou en aciers non … revêtus (+).               - Simplement laminés à chaud : 7211.13 - - Laminés sur les quatre faces ou en cannelures … plus, non enroulés et ne présentant pas de motifs en relief 7211.14 - - Autres, d’une épaisseur de 4,75 mm ou plus …

Section XI > Chapitre 61 > Position 6115

Explanatory notes

… 61.15 - Collants (bas‑culottes), bas, mi‑bas, chaussettes et … (les bas  à varices, par exemple), en bonneterie (+). 6115.10 - Collants (bas-culottes), bas et mi-bas à …

Section VII > Chapitre 40 > Position 4011

Explanatory notes

… 40.11 ‑ Pneumatiques neufs, en caoutchouc (+). 4011.10 - Des types utilisés pour les voitures de tourisme … les voitures du type « break » et les voitures de course) 4011.20 - Des types utilisés pour autobus ou camions 4011.30 …

Section V > Chapitre 27 > Position 2711

Explanatory notes

… 27.11 ‑ Gaz de pétrole et autres hydrocarbures gazeux.               ‑ Liquéfiés : 2711.11 ‑ ‑ Gaz naturel 2711.12 ‑ ‑ Propane 2711.13 ‑ ‑ Butanes 2711.14 ‑ ‑ …

Section XVIII > Chapitre 91 > Position 9111

Explanatory notes

… 91.11 ‑ Boîtes de montres des n°s 91.01 ou 91.02 et leurs parties. 9111.10 ‑ Boîtes en métaux précieux ou en plaqués ou  doublés de métaux précieux 9111.20 ‑ Boîtes en métaux communs, même dorés ou argentés …

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