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Système harmonisé
Section I > Chapitre 5 > Position 0504
… entiers ou en morceaux, autres que ceux de poissons, à l'état frais, réfrigéré, congelé, salé ou en saumure, séché …
Explanatory notes
… entiers ou en morceaux, autres que ceux de poissons, à l'état frais, réfrigéré, congelé, salé ou en saumure, séché … servir d'enveloppes aux produits de la charcuterie, pour la fabrication de catguts chirurgicaux ( n° 30.06 ), de cordes pour raquettes …Section VI > Chapitre 38 > Position 3825
… non dénommés ni compris ailleurs; déchets municipaux; boues d'épuration; autres déchets mentionnés dans la Note 6 du …
Explanatory notes
… non dénommés ni compris ailleurs; déchets municipaux; boues d’épuration; autres déchets mentionnés dans la Note 6 du … NI COMPRIS AILLEURS 1) Oxyde de fer alcalinisé pour l’épuration de gaz (en particulier, du gaz de houille), … des oxydes de fer, ces sous-produits contiennent du carbonate de sodium, de la silice, etc. 2) Produits …Section I > Chapitre 2 > Position 0210 > 0210.9
… compris les farines et poudres, comestibles, de viandes ou d'abats …
Section I > Chapitre 3 > Position 0301 > 0301.9 > 0301.94
… Thons rouges de l'Atlantique et du Pacifique (Thunnus thynnus, Thunnus …
Section I > Chapitre 3 > Position 0302 > 0302.1 > 0302.14
… Saumons de l'Atlantique (Salmo salar) et saumons du Danube (Hucho hucho) …
Section I > Chapitre 3 > Position 0302 > 0302.3 > 0302.35
… Thons rouges de l'Atlantique et du Pacifique (Thunnus thynnus, Thunnus …
Section I > Chapitre 3 > Position 0303 > 0303.1 > 0303.13
… Saumons de l'Atlantique (Salmo salar) et saumons du Danube (Hucho hucho) …
Section I > Chapitre 3 > Position 0303 > 0303.4 > 0303.45
… Thons rouges de l'Atlantique et du Pacifique (Thunnus thynnus, Thunnus …
Section XIII > Chapitre 70 > Position 7019 > 7019.1
… Mèches, stratifils (rovings), fils coupés ou non et mats en ces matières …